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spéciale Noël !

156 E d'exonération        
de charges sociales(1)
par bénéficiaire,
par an et par événement(2)


FRAIS DE SERVICES OFFERTS**
DEMANDE DE DEVIS

JUSQU'AU 31/12/2014, BÉNÉFICIEZ DES FRAIS DE SERVICE OFFERTS** 
AVEC LE CODE 14OFFRE

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(1) Sous réserve de l'applicabilité de la circulaire ACOSS no : 2011-0000024 du 
21-03-2011 et dans l'affirmative, sous réserve du respect des conditions de 
ladite circulaire, le plafond d'exonération est fixé à 156E au titre de l'année 
2014 (information disponible sur le Site portail des Urssaf : "Document 
d'information synthétique établi à la date du 30/12/13" sous réserve de 
parution de la circulaire ACOSS 2014). Si le montant dépasse le plafond de 
156E, l'exonération n'est plus applicable et le montant total de chèque cadeau 
attribué est soumis à cotisation de sécurité sociale dès le 1er euro.
(2) Evènements calendaires ou de la vie des salariés listés par la circulaire 
ACOSS no:2011-0000024 éligibles aux exonérations dans les conditions visées par 
ladite circulaire dès lors que le bénéficiaire est concerné par l'événement, 
sous réserve de l'appréciation souveraine des juges du fond.
(3) Offre valable pour toute commande de carnet Ticket Kadéos® Infini et Ticket 
Kadéos® Horizon du 15.09.2014 au 15.12.2014 inclus en France Métropolitaine 
(Corse comprise) hors DROM. Conditions générales : Coupon de réduction 
utilisable du 15.11.2014 au 31.12.2014 (sauf enseigne Petit Bateau dont l'offre 
se termine le 25.12.2014) dans les magasins des enseignes partenaires de 
l'opération Ticket Gagnant, sur remise en caisse du document original ou en 
l'utilisant sur www.guydegrenne.fr et www.petit-bateau.fr avec les codes 
indiqués au verso du coupon de réduction. Tout coupon endommagé sera refusé, il 
ne sera pas remplacé en cas de perte ou de vol et ne pourra être échangé en 
produits ou en espèces (ni en totalité, ni en partie), ni cédé à titre onéreux. 
Son usage partiel n'entrainera aucune contrepartie monétaire, sous quelque 
forme que ce soit. Le coupon de réduction est à usage unique par enseigne, par 
bénéficiaire et sur un seul ticket de caisse. Le coupon ne peut être cumulé à 
d'autres coupons de réduction, escomptes, promotions et n'est pas valable pour 
l'achat de cartes et chèques cadeaux, articles soldés ou remisés. 
* Ces enseignes n'ont pas engagé la totalité de leurs points de vente. 
Retrouvez la liste des magasins participants à l'opération Ticket Gagnant ainsi 
que les conditions particulières d'utilisation détaillées du coupon de 
réduction sur www.ticketgagnant.beneficioclub.fr (Code d'accès : GAGNANT14). 
** Avec le code avantage 14OFFRE valable jusqu'au 31/12/2014, uniquement pour 
les commandes passées sur le site boutique.ticket-kadeos.fr.

 

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