Si l'on considère que l'un des résultat de la thèse est évidemment (?)
d'avoir appris quelque chose, il est clair que le doctorant s'engage à tout
oublier après avoir été nommé...Je pense que les entreprises de notre beau
pays vont se jeter sur ces diplômés d'un genre nouveau...
Plus sérieusement, on se retrouve à la Renaissance ou celui qui découvrait
la résolution des équations du 3ième degré gardait le secret pour son
"Prince"...mais en contrepartie le gîte et le couvert étaient garantis....
> -----Message d'origine-----
> De: Bernard BOISJOT [mailto:[EMAIL PROTECTED]]
> Date: mercredi 29 septembre 1999 16:04
> À: [EMAIL PROTECTED]; [EMAIL PROTECTED];
> [EMAIL PROTECTED]
> Objet: [confirme] Menaces sur le logiciel libre dans les universites.
>
>
> C'est un peu hors sujet, mais ça doit être connu ...
>
> A+
> Bernard
>
> >Date: Wed, 22 Sep 1999 17:58:39 +0200 (CEST)
> >From: Thierry Dumont <[EMAIL PROTECTED]>
> >To: [EMAIL PROTECTED]
> >Cc: [EMAIL PROTECTED], Pierre Crepel
> <[EMAIL PROTECTED]>,
> > Marc Massot <[EMAIL PROTECTED]>, [EMAIL PROTECTED]
> >Subject: Menaces sur le logiciel libre dans les universites.
> >Reply-To: [EMAIL PROTECTED]
> >X-Loop: [EMAIL PROTECTED]
> >X-Sequence: 300
> >
> >
> > Les thesards de l'Universite Paris VI (la plus grosse
> "usine" a theses en
> >France) sont emus --a juste titre selon moi-- par le fait
> que l'universite
> >veut leur faire signer un engagement de confidentialite, et
> ceci quelque
> >soit la these (pas seulement si elle est financee par un
> industriel, mais
> >meme une these de lettres ou de philo !!!). La copie de
> l'engagement est a
> >l'url
http://www-rocq.inria.fr/assoc-thesards/engagement.html , ainsi que
>des liens vers des sites "reagissant".
>
>Dans ces conditions, il est clair que toute activite de production de
>logiciel libre est pratiquement interdite:
>
>"
>ARTICLE 3 - PROPRIÉTÉ DES RÉSULTATS Le doctorant reconnaît que la
>propriété industrielle de la thèse appartient pleinement et entièrement à
>l'université Pierre et Marie CURIE, sauf restrictions prévues dans le
>contrat d'établissement ou conventions avec des partenaires. Le doctorant
>fournira à l'université Pierre et Marie CURIE toutes les données
>nécessaires au dépôt éventuel de demande de propriété intellectuelle et ne
>s'opposera à ce dépôt.
> ARTICLE 4 - SECRET-PUBLICATION Le doctorant est
>tenu au secret professionnel à l'égard des tiers, non seulement sur les
>activités du laboratoire, mais aussi sur toutes les activités dont il
>aurait pu avoir connaissance, notamment à l'occasion de visites d'autres
>unités de recherche. Le doctorant peut faire des publications ou des
>communications, écrites ou orales, relatives aux travaux de la thèse,
>après avoir reçu l'autorisation écrite du directeur de thèse. Il respecte
>les engagements de confidentialité qui pourraient éventuellement être pris
>avant la soutenance.
> ARTICLE 5 - UTILISATION DES RÉSULTATS Sauf
>autorisation écrite, signée par le président de l'université Pierre et
>Marie CURIE, sur proposition du directeur de thèse, le doctorant
>s'interdit d'utiliser les résultats des travaux de la thèse pour des
>recherches futures à l'extérieur du laboratoire et des applications
>éventuelles ; il s'interdit également de communiquer à des tiers toute
>information relative aux résultats des travaux de la thèse, même
>partiellement, en vue d'éviter toute utilisation par des tiers.
>"
>
>Bien sur, cela est a rapprocher de la volonte affichee, par exemple au
>niveau europeen, de breveter les logiciels, et meme les algorithmes!
>
>Bien entendu, ces dispositions, si elles etaient maintenues, seraient
>rapidement etendues au personnels des universites. Comme les universites
>sont malgre tout les grands producteurs de logiciel libre, je pense que
>chacun verra le danger.
>
>--
>Thierry Dumont. Lab. Analyse Numerique. Universite Lyon1.
>
