Si vous ne pouvez pas lire cet email, cliquez ici
(http://front.taemos.com/php/emailing/view_mail.php?CODE=07HFMJM2_18005&HASH=cc5d6f4af55738eef9a535940ae3757a)
(http://lt.taemos.com/r.php?i=07HFMJM2_18005_1&l=http%3A%2F%2Fwww.club-assureur.com%2Ffr%2Fmutuelle-sante-devis%3Ftrack%3DTR51)
(http://lt.taemos.com/r.php?i=07HFMJM2_18005_2&l=http%3A%2F%2Fwww.club-assureur.com%2Ffr%2Fmutuelle-%250A%250Asante-devis%3Ftrack%3DTR51)
(http://lt.taemos.com/r.php?i=07HFMJM2_18005_1&l=http%3A%2F%2Fwww.club-assureur.com%2Ffr%2Fmutuelle-sante-devis%3Ftrack%3DTR51)Le
présent message est en parfait respect avec la déontologie et les
bonnes pratiques de la communication par marketing direct électronique.
Conformément à la législation en vigueur et des différents rectificatifs
légaux,
vous disposez d'un plein droit d'accès, de modifications ou de suppression des
données personnelles vous concernant. Vous pouvez à tout moment excécer se
droit
sur demande écrite ou via notre espace prévu à cet effet. Conformément à la loi
Informatique et libertés, vous pouvez vous désabonner à tout moment.Pour
toute autre demande n'hésitez pas à nous écrire (Afin de faciliter le
traitement
de votre envoi, précisez votre demande dans l'objet et le corps du
message).
Loi n° 78-17 du 6 Janvier mille neuf cent soixante dix huit, relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés : Toute personne physique a le
droit de s'opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère
personnel la concernant fassent l'objet d'un traitement. Elle a le droit de
s'opposer, sans frais, à ce que les données la concernant soient utilisées à
des
fins de prospection, notamment commerciale, par le responsable actuel du
traitement ou celui d'un traitement ultérieur. Les dispositions du premier
alinéa ne s'appliquent pas lorsque le traitement répond à une nécessité légale
ou lorsque l'application de ces dispositions a été écartée par une disposition
expresse de l'acte autorisant le traitement La publicité par voie
électroniqueArt 38 : Toute personne physique a le droit de s’opposer, pour
des
motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel la concernant
fassent l’objet d’un traitement. Elle a le droit de s’opposer,
sans frais, à ce
que les données la concernant soient utilisées à des fins de prospection,
notamment commerciale, par le responsable actuel du traitement ou celui
d’un
traitement ultérieur. Les dispositions du premier alinéa ne s’appliquent
pas
lorsque le traitement répond à une obligation légale ou lorsque
l’application de
ces dispositions a été écartée par une disposition expresse de l’acte
autorisant
le traitement.
(http://lt.taemos.com/r.php?i=07HFMJM2_18005_3&l=http%3A%2F%2Fwww.travoo.fr%2Findex.php%3Fediteur%3D24)
Si vous voulez vous désinscrire, cliquez ici
(http://front.taemos.com/php/emailing/unsuscribe.php?CODE=07HFMJM2_18005&HASH=cc5d6f4af55738eef9a535940ae3757a)
_______________________________________________
Dscratch-dev mailing list
[email protected]
https://mail.gna.org/listinfo/dscratch-dev
