At 20:49 25/06/2010, you wrote:
Je viens de recevoir un colis HC par la poste suisse et expédié
par mon cousin " John" .
Bizarre, il me semble ne pas être le seul de la liste à avoir un
cousin la bas.
Je n'ose imaginer l'astuce, mais est ce vraiment utile..... ?
Salut,
Juste un bon truc pour rendre le colis suspect et le faire ouvrir par
la douane.
Guy R.
PS: La taxe douanière pour le modélisme venant de Chine est de 8,37
%. Le modélisme est classé dans les jouets (catégorie douanière 95B)
PPS::
Méfiez vous des marchands qui vous promettent d'échapper au
dédouanement. Gifts (cadeaux), retour de garantie, prix minoré et
autres astuces sont bien connus des services de douane et vous
exposent à des pénalités. Si les colis circulant avec les sociétés
privées sont systématiquement ouverts et contrôlés et parfois taxés
de façon abusive, l'utilisation des postes aériennes (comme USPS)
pose moins de problèmes.
Calculer le coût total du produit après son passage en douanes:
Il faut donc bien réfléchir avant d'acheter hors CEE car aux taxes
douanières s'ajoutent souvent des frais forfaitaires de dossier
importants. A cela, il faut ajouter le risque de voir un produit
bloqué en douane pour manque de conformité comme les produits
nécessitant la marque NF (jouets) ou un marquage informatif
obligatoire. De même, si le produit s'avère être une contre-façon, il
sera détruit et vous serez redevable d'une amende.
Les frais d'importation dépendent du type de produit. Pour les
calculer, il faut additionner le droit d'importation, la TVA et les
frais de dossier.
Une taxe d'importation (droit de douane) s'applique uniquement aux
produits pour lesquels l'Union Européenne applique une politique de
retortion. Rendez-vous sur le site de l'Union européenne
<http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/cgi-bin/tarchap?Lang=FR>Europa
sur lequel vous pouvez consulter l'annuaire des codes TARIC et
trouver les droits de douane correspondants. Faites une recherche
directe du taux de taxe si vous connaissez les 10 chiffres du code
TARIC. Pour trouver un code, rendez-vous à la table des matières en
cliquant sur le bouton "naviguer".
Les frais de dossier : Il est impossible de connaitre à l'avance le
prix facturé par les opérateurs agréés par la DGDDI comme
commissionnaires en douane. Les plus connus sont Fédex, UPS, DHL, la
Poste et TNT. Les tarifs appliqués par ces sociétés pour dédouaner un
colis sont libres. Si vous avez le choix du transporteur, il peut
être intéressant de le contacter à l'avance pour connaître ses tarifs
et délais.
La TVA s'applique pour les marchandises importées comme les produits
nationaux selon la règle qui veut que celle-ci soit payée dans le
pays de consommation. Le taux normal est 19,6% pour la France.
Le service des <http://www.douane.gouv.fr/>douanes peut également
vous renseignez : numéro Indigo 0825 308 263
Voici un exemple concret pour importer une guitare électrique des USA
vers la France :
* code TARIC : 9207901000
* La taxe de douane est de 3.7% et s'applique au prix total :
guitare + transport
* Les frais forfaitaires de dossier du transitaires (difficile à
connaître à l'avance) de 10 à 25 euros
* La TVA française de 19.6% s'applique sur le total
guitare+transport+taxes+frais
