Bonjour Denis,
Xtian, entièrement d'accord avec toi😉
Sinon:
Une explication s'impose par rapport à se qui est écrit, copier/coller
(pris dans le lien que tu as mis)
9.1. Responsabilités en cas de dommages aux tiers, assurance Le
télépilote d’un aéromodèle peut être rendu responsable, dans les
conditions du code civil,
des dommages causés aux autres aéronefs et il est de plein droit
responsable des dommages causés aux personnes et aux biens à la surface
(articles L. 6131-1 et L. 6131-2 du code des transports). Il convient
donc pour le télépilote de vérifier les conditions dans lesquelles son
activité est assurée,
via son contrat de responsabilité civile (ex : contrat multirisques
habitation) ou via une assurance spécifique.
Effectivement il n'est pas écrit qu'une assurance est obligatoire,
(éternelle problème dans notre pays, c'est pas obligatoire,MAIS ???....)
sauf que tu es responsable,
dans bien des cas, qui n'a pas une assurance responsabilité civile??...,
donc voir avec son assurance si l'on est pas à la FFAM, qui elle intègre
d'office une assurance.
Pour moi et au même titre qu'une assurance est obligatoire pour la
voiture (quoi que????....) au regard des risques, je pense que pour le
modélisme il devrait en être de
même, vu que la aussi il y aussi des risques. Mais moi j'écris ça,
j'écris rien!!!!....
Bonne journée à vous tous
Jean
Le 06/12/2022 à 23:09, Denis a écrit :
Non, il n'y a aucun obligation d'assurance pour faire voler un
aéromodèle et beaucoup de pratiquants sauvages n'en disposent pas. Il
est juste fortement conseillé d'en avoir une.
Voir ici :
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_Associations_aeromodelisme.pdf
Le 06/12/2022 à 21:14, cricri a écrit :
Salut Denis ,
Le 06/12/2022 à 19:54, Denis [email protected] a écrit :
Je vois obligation d'assurance, donc payer versus un enregistrement
gratuit en France et suivre, une formation QCM gratuite tous les 5 ans.
MAIS " l'obligation d'assurance " existe aussi en France autant que
je sache et être assuré est la moindre des choses de toutes manières .
J'ai faux ??
Pourquoi de nombreux adhérents à la FFAM y resteraient ( ou y
viendraient ) si cette obligation ( assurance *FFAM *) n'était pas
de mise ???
J'ai faux ??
Et le " QCM " sert à quoi en fait ???
Crois tu que les aéromodélistes Français ont attendu cette chose pour
être conscient et respectueux des lois , celles qui tombent sous le
sens , dont le respect " des autres " dans le sens le plus large ??
As tu vu avant cette loi des *aéromodélistes* s'amuser à tout ce qui
a été décrit fait par des possesseurs de drones ???? ....
J'ai faux ??
Et si tu lis bien il y a plein de " libertés " qui sont conservées en
Suisse et qui ont disparu en France ...
J'ai faux ??
NB : Je ne débute pas l'aéromodélisme depuis hier , je faisais de
l'aeromodélisme lorsque nous faisions partie de l'Aeroclub de France ,
J'ai vécu le passage vers la FFAM qui nous a été *imposé* alors .....
En ce temps là peu d'aéromodélistes étaient favorables à ce changement .
Çà a été d'ailleurs été le début de la " sécession " entre pilotes
grandeur et aeromodélistes ,
Avant " la FFAM " un pilote grandeur faisait un tour de piste de
plus si un aéromodéle était au dessus ou proche de la piste .
Nous sommes devenus des "gêneurs " ....
Normal nous n'étions plus dans la même maison ...
*Amicalement *
Xtian
C'est quoi le mieux ?
Den
Le 06/12/2022 à 09:52, cricri a écrit :
Salut ,
FSAM versus xxxx ! 😁😁
Voir là :
https://www.helicomicro.com/2022/12/01/suisse-et-reglementation-europeenne-ce-qua-reussi-a-obtenir-la-federation-suisse-daeromodelisme/
xxxx toujours pilotée à distance par B.D ......
Xtian
