Bonjour à tous, A OFSET nous allons rétribuer des auteurs dans le cadre de réalisations de type programmation et documentation sous licence GPL et FDL. Les réalisations resteront assez modestes, en général quelques jours de travail et dans la majorité des cas il s'agira de travailler sur des projets existants.
Pour ce qui est des contrats d'auteur, j'ai consulté les travaux de la FSF France (http://www.fsffrance.org/contrats/travail.fr.html), c'est très intéressant mais il s'agit plutôt d'un contrat de travail et je ne sais pas comment l'adapter à un contrat d'auteur. Des idées ? En particluer comment la rémunération doit-elle se faire ? En règlement des droits d'auteur : droits moraux, droit de reproduction, droit de diffusion, ... Est-ce que l'un d'entre vous à connaissance de contrats type ? Quelqu'un peut-il nous aider? Nous partagerons volontier le résultat par une publication sur FSF France. Toute expérience dans ce domaine m'intéresse. Hilaire Fernandes -- http://www.ofset.org/petition Pétition de soutien au développement de logiciels libres pour l'éducation. _______________________________________________ Liste de discussion FSF France. http://lists.gnu.org/mailman/listinfo/fsfe-france
