Bonjour à toutes et tous, Etudiant et stagiaire dans un service de propriété intellectuelle, je me suis posé aujourd'hui une question à laquelle je n'ai pas encore trouvé de réponse vraiment satisfaisante. Je vais essayer d'être très clair et concret : Tartampion créé un logiciel qu'il met à disposition par quelque moyen et le propose en licence GNU GPL. Tartuffe effectue quelques modifications sur ce logiciel et décide de le commercialiser. Je me demande si Tartampion pourrait juridiquement l'empêcher de le faire. On peut prendre l'exemple d'un logiciel d'éducation scolaire dont le créateur a voulu la plus grande diffusion.
J'ai qqes idées sur la question mais je préfère attendre vos avis spontanés ! Alexandre Quiquerez _______________________________________________ Liste de discussion FSF France. http://lists.gnu.org/mailman/listinfo/fsfe-france
