On Fri, Jun 04, 2004 at 10:58:21AM +0200, F�lix Hauri wrote:
> Sauf erreur, les brevets ont pour vocation d'emp�cher le commerce d'un proc�d�.

Initialement, l'id�e �tait de remercier financi�rement (1) les auteurs
r�els (2) de progr�s techniques concrets et nouveaux (3).

(1) souvent, le d�p�t de brevet (mondiaux ou non) co�te plus aux petites
soci�t�s r�ellement innovatrices. De plus, il implique de documenter le
proc�d� technique concern� publiquement. Un brevet non mondial est donc
une mine pour les copieurs; un brevet mondial est une fa�on de
d�terminer les zones d'activit�s, les futurs investissements des
entreprises.

(2) rarement b�n�ficiaires des retomb�es de leur invention: n'oublions
    pas qu'en r�gle g�n�rale les recherches sont fond�es par les
    pouvoirs publics, et sont ensuite transf�r�s au priv� par l'achat de
    licences estim�es `justes'.

(3) 95% des brevets (estimations personnelles) aux Etats-Unis ne
    d�crivent aucune innovation ni aucun proc�d� technique concret.
    On cite les exemples traditionnaux des menus d�roulants, mais
    il y en a bien d'autres dans la micro-m�canique, par exemple.
    Du temps d'Einstein, le bureau suisse des brevets contr�lait encore
    la substance des brevets accord�s, mais qu'en est-il aujourd'hui ?

Il y a quelques ann�es, j'ai travaill� pour une entreprise qui avait
alors d�velopp� un proc�d� technique novateur pour la gestion des syst�mes
RAID, permettant notamment l'absence totale de cycle `read-modify-write'
dans le RAID3, impl�ment� presque compl�tement en mat�riel, sans
m�moire ni cache (*).  Lorsque la question de d�poser le brevet s'est pos�e,
le conseil qui nous a �t� fait �tait de ne surtout pas d�poser.

Car, d�poser signifiait pour nous:

   - des frais importants (besoin de d�poser en Europe et aux USA vu
     notre client�le � l'�poque)

   - du temps (une telle invention est tr�s souvent rendue obsol�te par
     des progr�s techniques ou d'autres changements)

   - la possibilit� pour des entreprises concurrentes de copier notre
     id�e plus simplement, et la difficult� pour nous d'appliquer notre
     brevet (pas de d�partement juridique dans une PME � 7 employ�s,
     pas de moyens pour payer des externes).

   - la possibilit� pour des `chasseurs de brevet' de d�couvrir des
     violations de brevet de notre part dans le d�p�t de notre
     invention, ce qui nous aurait tra�n� devant les tribuneaux
     (my lawyer is bigger than my lawyer; my patent against your patent)

   - `notre' invention reposait forc�ment sur le travail d'autres,
     publi�s ou non, sur des exp�riences pass�es dans d'autres
     entreprises, etc (argument d'honn�tet�, sisi).

J'ajouterais que l'innovation �tait surtout dans l'impl�mentation plut�t
que dans la r�elle nouveaut� de l'id�e. Par rapport � de nombreux
brevets pos�s r�cemment, notre id�e �tait m�ga-r�volutionnaire ...

(*) principe simple de base: pr�senter � l'h�te une taille de bloc
    qui est 2 x plus grande que la taille d'E/S sur le contr�leur.
    Une �criture comporte donc forc�ment 2 parties de taille identique,
    qui peuvent �tre combin�es en une sortie (D1, D2, P), P �tant la
    parit�.

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