Catherine a [EMAIL PROTECTED],Internet writes:
>Aujourd'hui, l'entreprise me r=E9clame tous les autres manuels
>malgr=E9 le fait=20 que le voc. reste en suspens. Je suis pr=EAte
>=E0 les livrer et =E0 les facturer,=20
>mais COMMENT ME PROT=C9GER L=C9GALEMENT au cas o=F9
>l'interpr=E9tation du voc. pose probl=E8me et cause un accident mortel?
Chere Catherine,
Votre situation n'est pas facile du tout, et je ne suis pas avocat. Cependant
:
Votre contrat avec le client precisait que le client devait fournir son
vocabulaire comprehensive.
Si vous avez signe un contrat ecrit, vous etes deja couvert par la limite
de $4000 AVEC le vocabulaire, et un tribunal prendrait en consideration
que votre responsabilite doit etre reduit en fonction de l'omission du
client.
Si le contrat etait purement verbal, c'est la meme situation en theorie mais
BEAUCOUP plus difficile de prouver sauf s'il y avaient des temoins a la
discussion. Les victimes des accidents auront leurs recours contre vous
ET l'editeur en question, et tout ca peut trainer pendant des annees et
couter beaucoup.
Dans n'importe quel cas, vous avez toujours droit d'ecrire au client
(lettre recommandee de preference) une mise en demeure precisant
un periode raisonnable pour la livraison du vocabulaire, en defaut de
quoi vous prendrez recours pour nullifier votre responsabilite pour
tout accident relatif au vocabulaire utilise, ou meme pour resilier le
contrat au moment ou vous avez fourni votre traduction preliminaire
(payee) et vous liberer de tout responsabilite pour la distribution
de ce texte comme copie finale par le client.
Comme vous le considerez un bon client, avant de faire ca, il vaut la
peine d'ecrire informellement pour preciser ce qui vous inquiete et
pour dire qu'il est mauvaise idee de distribuer votre traduction sans
verifier le vocabulaire parce que ca peut mener a des accidents.
Demandez poliment une copie du vocabulaire aussitot que possible
afin de verifier sans delai le texte deja distribue et de pourvoir
leur donner les autres manuels avec confiance qu'ils seront plus
corrects et moins dangereux pour toutes les personnes y concernees.
J'espere que ceci aidera au moins un peu. Bonne chance!
Judyth
