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{Societe}
94110 ARCUEIL
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( "http://www.interbat-formations.fr/form_inscription.php?c=BT";
)
* A compter du 1 janvier 2010 (
"http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000019948089&cidTexte=LEGITEXT000005627819&dateTexte=20090409&fastPos=68&fastReqId=1492955957&oldAction=rechCodeArticle";
) : Le Pouvoir Adjudicateur peut imposer ( J -30 )
la transmission par voie électronique des documents pour les marchés
ou les accords-cadres passés
selon une procédure formalisée ... (Cf Art56 §2 (
"http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000019948089&cidTexte=LEGITEXT000005627819&dateTexte=20090409&fastPos=68&fastReqId=1492955957&oldAction=rechCodeArticle";
) du Code des Marchés Publics)
Le calendrier 2010 des formations Marchés Publics est paru. Consultez le !
Bernard TRUFFAUT Responsable Formation 4 Av Rect Poincaré 75016
Paris
A votre disposition au 06 61 26 10 97 pour répondre à toutes vos questions.
Voir aussi Notre nouvelle Offre MP (
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L'essentiel du Code des Marchés Publics
Courriel à usage professionnel (BtoB), envoyé issues@tr.openoffice.org en
ref à la loi (Art. L. 33-4-1)
N'hésitez pas à transmettre ce mail à un collègue ou un ami concerné par les
Marches Publics
Pour ne plus recevoir aucune information de la part de Marches-Securises.fr
Répondez non merci à ce mail
