Bonjour, Je ne sais pas en quelle année, il a fait la demande, surement avant 1911, car, ma grand-mére était françaises. Il n'y a rien de marqué sur l'acte de naissance. Pour sa fille ainée, c'est sur le recensement de 1906 de la commune de LEVAL que c'est marqué qu'elle est belge.
Comment avoir un colistier ? Nathalie --- Dans LibrActes@yahoogroupes.fr, "Henri" <comb...@...> a écrit : > > Bonjour Nathalie, > > Comme je l'ai dit, ce sont de gros dossier, generalement plus de 40 pages, > donc la mise en ligne ....... > > Ces dossiers sont au CARAN pour ceux d'avant 1931 et au CAC apres. > > Certaines AD, dont le 13 par exemple ont conserve ces dossiers, d'autres > departement les ont detruits !... > > Ces dossiers sont recuperable sans probleme jusqu'en 1959. > - Soit on va les photographier aux AD, CARAN ou CAC, a condition de suivre > une procedure pour le CAC et CARAN. > - Soit on les demande au CAC ou CARAN qui les envoie contre 18 euros > (dernier forfait connu par moi !) > > Dans les 2 cas il faut les references du dossier : > - Les chercher soit meme (procedure donne par un colistier) > - Pour avant 1900 et apres 1960, certains sites les ont mais il faut etre > adherent. > -¨Pour 1900/160 il existe des CD que certains possedent, donner le max d > info sur la personne (surtout NOM/Prenom, date et lieux de naissance. Pour > les femme donner aussi le nom d'epouse (le prenom de l'epouse naturalise > avec son mari, n'apparait pas). > > A certaines epoques 1889/19.. !? l'epouse Francaise d'un etranger devenait > etrangere donc certaine on demandees la REIntegration en devenant veuve. > > Certain etrangers nes en France, ont refuse la nationalites Francaise > (DEClinee) que leur offrait le droit du sol, et surtout ceux devenant majeur > en : > 14/18 > 39/45 > 52/62 > >     > Cordialement > > Henri 06 > > http://combattantsafn.free.fr > http://diablenoirs.free.fr/ > http://genearobinot.free.fr/Emma/index.html > > > > > > -------Message original------- > > De : CAUDRON Nathalie > Date : 07/21/09 11:46:41 > A : LibrActes@yahoogroupes.fr > Sujet : [LibrActes] Re : Naturalisation > > Bonjour, > > C'est dommage, on peut rien consulter en ligne. Cela m'intéresse aussi, car, > j'ai mon arrière-grand pére et sa fille ainée qui ce sont naturalisé > français. > > Cordialement. > > Nathalie >
