Bonjour à tous!
Il paraît que, administrativement, nous devons avoir un règlement intérieur.
Voici celui que votre conseil d'administration vous invite à respecter,
en attendant son approbation officielle à la prochaine Assemblée
Générale, en 2006, et sous réserve des modifications que vous pourriez
proposer.
Bonne lecture!


Michel Aconin
Secrétaire de Linux Azur




Première publication : 23 juin 2005 mise en ligne: 23 juin 2005

Voici le règlement intérieur de l’association Linux-Azur

Rappel :

La loi de 1901 définit l’association comme « la convention par laquelle
deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente,
leur connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager
des bénéfices ».

Adhérer c’est permettre le développement des objectifs fixés dans les
statuts. Caractéristiques d’une association :

C’est l’association des membres à un projet: mise en commun d’idées, de
moyens, un but commun à caractère permanent, sans recherche de profit
financier.

Les gains que l’association réaliserait ne peuvent qu'être consacrés à
la poursuite des buts de l'association, et en aucun cas permettre
l’enrichissement personnel de ses membres, ni pendant la vie de
l’association, ni à la dissolution.

Introduction :

Certaines actions sont interdites sans accord ou délégation de pouvoir
spéciale du conseil d’administration.

Liste des actions nécessitant l’accord écrit ou la délégation de pouvoir
du conseil d’administration :
- Utilisation du sigle et du logo Linux-Azur
- Engagement de frais
- Décisions au nom de l’association

Délégations de pouvoir :

Elles sont nominatives et particulières à chaque décision (limitation
dans le temps et pour un domaine).

Organisation interne :

Linux-Azur est organisé autour du conseil d’administration

Il se réunit aussi souvent que nécessaire et ne peut délibérer
valablement hors la présence des responsables de projets objets de la
réunion et au moins le/la président(e), le/la trésorier(ère), le/la
secrétaire ou leur représentant.

L’ordre du jour doit être défini une semaine avant la réunion.

Ces réunions permettent un suivi des différentes activités et de rendre
compte de la vie de l’association.

Gestion administrative :

Le rôle du conseil d’administration est défini dans les statuts.

Gestion des activités :

Les activités sont sous la responsabilité d’un responsable de projet.

Afin de favoriser le développement d’activité, toute personne peut
devenir responsable projet sous l’étiquette Linux-Azur et développer une
activité dès lors qu’elle reçoit l’aval du conseil d’administration.

Le lancement d’un projet doit être accompagné d’une note, discutée sur
la liste de diffusion [EMAIL PROTECTED], définissant le projet dans ses
grandes lignes.

Les demandes de création de projet doivent être transmises au conseil
d’administration par écrit, au moins sur la liste de diffusion.

En cas d’immobilisation de ressources (matérielles ou financières),
chaque chef de projet devra préparer un budget prévisionnel. Suivi des
projets :

Le responsable de projet, ou son porte-parole, doit assister aux
réunions du conseil d’administration concernant le projet.

Le responsable de projet est chargé de la communication et de
l’animation du projet (réunions, accueil des personnes qui souhaitent
s’investir dans le projet, ...).

Il rend compte de l’avancement de son projet en réunion de il diffuse
l’information qu’il a reçue en réunion de bureau exécutif aux membres de
son projet.

Il ne devra pas manquer plus de deux réunions consécutives du Conseil
d'administration.

Il doit fournir un avancement des actions entreprises avant chaque
réunion du conseil d’administration appelée à en débattre.

Il doit assurer le maintien d’un avancement de son projet sur une page
WEB du site Linux-Azur.

En cas de problème dans le déroulement d’un projet, les membres du
projet pourront en référer au conseil d’administration.

Au cas d’irrégularités répétées, le conseil d’administration pourra
prononcer la suppression du projet.

Remboursement des frais :

Avec l’accord du conseil d’administration, aux frais réels et sur
présentation des factures.

Gestion de la liste de diffusion :

Les usages respectés sur les groupes de news ainsi que la plupart des
listes de diffusion s’appliquent à la liste de Linux-Azur : Faire usage
de formules de politesses et échanger courtoisement.
Prière de rédiger dans un français compréhensible pour nos lecteurs
étrangers: pas de jargon, de style télégraphique, SMS ou ésothérique.
Ne pas poster de message à vocation commerciale.

Utiliser la balise appropriée comme indiqué en
http://www.linux-azur.org/liste.php

Pour améliorer la lisibilité des messages de la liste de diffusion, nous
avons décidé de ne pas tolérer les courriel au format HTML et de mettre en
place un système de balise dans les sujets des mails envoyés, merci de
bien vouloir le respecter.

[TECH] Question / réponse d'ordre technique
[ADMIN] Mail à caractère administratif concernant l'Association (réservé
aux membres du CA)
[ASSO] Mail concernant l'Association
[SITE] Remarques et suggestions sur le site
[KLA] http://forums.knoppix-fr.org/viewforum.php?id=27 Question en
rapport avec la Knoppix Linux Azur
[JOB] Offre d'emploi
[BRUIT] Le reste :-)
rien équivalent à [BRUIT]...

N'ajoutez pas de pièces jointes.

Nous avons choisi de ne pas diffuser de petites annonces telles que
vente de matériel sur la liste. A cet effet un membre de Linux Azur a
créé un groupe sur Yahoo! : http://groups.yahoo.com/group/linux06-pa.




Linux-Azur :      http://www.linux-azur.org
Désinscriptions: http://www.linux-azur.org/liste.php3
**** Pas de message au format HTML, SVP ****

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