-------- Message transféré -------- Sujet : Re: Re: [noalyss-generale] Copro procédure Date : Mon, 13 Feb 2017 00:03:06 +0100 De : Dany De Bontridder <[email protected]> Pour : Mélopie <[email protected]> Le 12/02/2017 à 19:34, Mélopie a écrit : > Je reviens sur le sujet du versement d’indemnité d'assurance et sur la > façon de l'encoder. > > Voici l'hypothèse vers laquelle je penche (Merci Yann!) > > Suite à un dégât des eaux, l'assurance de copropriété verse des > indemnités sur le compte de l'Association de Copro. > Or ce montant est destiné à indemniser un copropriétaire (ou un > locataire) pour les dégâts qu'il a subit, la copropriété étant tenue > pour responsable. Le copropriétaire (ou locataire) a une créance sur > l'ACP. > > Comment entrer ce versement dans la comptabilité de l'ACP? > > Je crée une fiche un tiers particulier, un Compte d'Attente (499). Il > est de type "CON", soit ni Débiteur, ni Créditeur. > J'encode un Achat négatif de l' Assurance (fournisseur 4) au Débit > vers le Compte d'Attente au Crédit (PC 499). Une sorte de note de crédit? > J'encode le versement par l'Assurance (4), de l'indemnité du compte > Banque (5). > La dette de l'Assureur est éteinte. > L'argent est sur le compte de l'ACP. > > Par la suite, il faut que le tiers indemnisé (copropriétaire ou > locataire) fournisse une note de frais, qui permettra de débiter du > compte 499 d'attente vers le compte du copropriétaire > En parallèle sera encodé un paiement au débit du compte du copro vers > la banque, ce qui éteint la dette de la banque. > > Est-ce que ça se tient? > Pour moi oui , pour résumer de 2 façons : simple , un peu moins simple. a) La copropriété doit de l'argent au copropriétaire pour un montant XX donc D 4(860?)..... Copropriété C 4.... Copropriétaire Y b) Paiement par l'assurance D 55.... compte en banque C 4(860?)..... Copropriété c) la copropriété rembourse le copropriétaire C 4.... Copropriétaire Y D 4(860?)..... Copropriété *ou * Si tu passes avec des charges , tu aurais en plus compliqué a) Constatation du dégat à rembourser, dette envers copropriétaire D. 6xxxxx Dégat des eaux dues à coprop XX C. 4.... Copropriétaire Y XX b) la charge est diminuée par ce que l'assurance accepte de payer , donc soit tu réduit directement 6 soit on passe par un compte 7, soit un compte 6 inversé. Je prends ici uniquement la solution de diminuer la charge qui est la plus simple. D. 4.... Assurance (montant promis) Y C. 6.... Prise en charge par assurance Y b) Paiement par l'assurance D 55.... compte en banque (montant promis) Y C 4.... Assurance c) la copropriété rembourse le copropriétaire de ce qu'il manque D. 4.... Copropriétaire Y XX C 55.... Banque XX Donc dans 6xxxxx , il ne reste que la partie payée par la copropriété et non remboursée par l'assurance, normalement c'est 0 ( = XX-Y ) :-) Pour cette opération , le solde Assurance = 0 et copropriétaire =0 , c'est parfait, en fin d'année tu auras alors une perte à reporter (ou à distribuer mais le calcul sera un peu laborieux) Bien à toi, .D
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