A mon avis, ça relève plus de la capiliculture que de rails, non ?
Thomas Bassetto a écrit :
On 5/23/06, Marc Bethenod <[EMAIL PROTECTED]> wrote:
- l'utilisation du logo est soumis au droit de l'auteur du logo à
savoir
Emmanuel Martinat de Graines d'octets. C'est lui qui, en tant
qu'auteur est
titulaire des droits patrimoniaux et du droit moral. Ce monsieur
étant sans
doute salarié de la société Graines d'octets, il doit y avoir un
contrat de
cession pour transférer les droits patrimoniaux à la société.
En conclusion, et pratiquement, il faut obtenir l'autorisation de
Graines
d'octets pour utiliser le logo. Et vous n'avez pas le droit de le
modifier
sans l'autorisation d'E. Martinat car c'est une atteinte à son droit
moral.
A mona avis il était plutôt question de l'utilisation du logo de Rails
non ?
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