Bonjour,

Soit la publicit� est en cours et la quantit� est encore modifiable.
Dans le cas ou tu change la quantit� en cours de choix tu change l'objet du
march�. il faut relancer la consultation pour 4 appareils ou une nouvelle
consultation pour 1 appareil. Il
y a une solution plus subtile, c'est de dire que c'est une nouvelle
op�ration (pas le m�me type d'appareil car destin� � une sp�cialit�
diff�rente). Cette op�ration est inf�rieur � 90 000 euros HT, donc mise en
concurrence sans formalit� pr�alable . Cependant cette interpr�tation n'est
pas toujours celle de la cellule march� de l'�tablissement.

Bon courage

-----Message d'origine-----
De : HILLIARD Karine [mailto:[EMAIL PROTECTED]
Envoy� : vendredi 7 novembre 2003 16:46
� : Liste de diffusion des professionnels hospitaliers biom�dicaux
Objet : procedure AO


rebonjour!!

J'ai  un souci de proc�dure:

j'ai lanc� un AO en cours d'ann�e pour 3 �chographes pour le CH. Or, un 4eme
�chographe dont le remplacement n'etait pas prevu cette ann�e a rendu l'ame
et je dois le remplacer rapidement ( avant la fin de l'ann�e pour un montant
d'environ 30 000 euros). Y a t il quelque part au niveau du Code des March�s
Publics une "ouverture" qui me permette l'achat sans passer par une
proc�dure lourde?? pour info, j'envisageais de passer par l'UGAP, mais a
priori, cel� ne dispense pas de l'AO.

nb: le 4eme echographe sera un BK, et cette soci�t� n'a pas soumissionn� �
l'AO, donc impossibilit� d'avenant.

Merci de vos r�ponses.

Karine HILLIARD
Ing�nieur biom�dical
Service biom�dical
Centre Hospitalier de Saint Quentin
 
tel: 03 23 06 73 49
fax: 03 23 06 75 52
 
e-mail: [EMAIL PROTECTED] <mailto:[EMAIL PROTECTED]> 



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