Bonjour, Simplicit� du code des march�s publics �tait il dit, plut�t compliqu� en fait. Pour acheter cet �chographe il y a peut �tre des solutions simples, mais compte tenu de la date et du nombre d'�chographes � acheter je n'en vois que deux.
Soit il faut prendre le code de nomenclature 1837 " Equipements d'Imagerie", Soit il faut prendre le code 1848 " Vid�oendoscopie et �choendoscopie". Avec un peu de chance tu as utilis� le premier, il te reste le second � condition qu'il puisse rentrer dans cette rubrique. Bien entendu la subtilit� est dans la d�nomintation et surtout sur le fait que cela risque de passer au niveau de la commission, certains membres ne sont pas trop regardants compte tenu de la complexit� des DM. En fait tout d�pend de cette nomenclature car que ce soit par AO ou par l'UGAP c'est le montant total annuel, par code de nomenclature, qui est pris en compte. En relisant le code j'ai �galement trouv� la proc�dure n�goci�e sans publicit� pr�alable mais avec mise en concurence article 35 II.1 "Urgence imp�rieuse" il n'est pas indiqu� de montant cela me para�t trop simple. A mieux analyser. jean marc denax ch pau 4 bd hauterive 64 000 pau 05.59.92.49.14. >De : Jean-Luc IVON [mailto:[EMAIL PROTECTED] >Envoy� : vendredi 7 novembre 2003 17:18 >� : Liste de diffusion des professionnels hospitaliers biom�dicaux >Objet : R�f. : procedure AO > > > >Pourquoi faire compliqu� quand on peut faire simple ! > >En mati�re d'�quipement, chaque op�ration est une op�ration unique. > >L'�chographe de la r�a est diff�rent de l'�chographe de la consultation de >gyn�cologie qui lui m�me diff�rent de l'�chographe du >bloc.................etc. > >Le seul param�tre � prendre en compte est le seuil des 90.000 euros HT. >Point barre. > >Le fait que tu ach�tes trois ou quatre �chographes la m�me ann�e ne conf�re >pas � l'�chographie le statut de consommable r�current. > >Cordialement > >Jean-Luc IVON >Ing�nieur Biom�dical >Centre Hospitalier Ren� DUBOS >6 avenue Ile de France / 95300 PONTOISE >Tel: 01-30-75-40-50 / Fax: 01-30-75-53-78 >Cell: 06-76-12-59-24 > > > > > >---------------------------------------------------------------------------- >------------------------------- > >Ce message (et �ventuellement ses pi�ces jointes) est �tabli � l'intention >de ses destinataires et peut contenir des informations confidentielles. >Sa diffusion sans consentement n'est pas autoris�e ; le Centre Hospitalier >Ren� Dubos n'est pas responsable en cas d'�ventuelle alt�ration. > >Ce message a �t� contr�l� par un antivirus. Aucun virus n'a �t� d�tect�. > > > >--- > >SYNERBIOMED LE SITE DES PROFESSIONNELS BIOMEDICAUX HOSPITALIERS >http://synerbiomed.free.fr > > > >Pour vous d�sinscrire, envoyez un email vide � >[EMAIL PROTECTED] >----------------- IKOULA RECRUTE ----------------- > >Retrouvez nos offres sur http://emploi.ikoula.com > >Serveurs mutualis�s, d�di�s, Windows, Linux, >retrouvez toutes nos promos sur www.ikoula.fr ! >-------------------------------------------------- >Service offert par http://www.unelistepourtous.net > >--- > >SYNERBIOMED LE SITE DES PROFESSIONNELS BIOMEDICAUX HOSPITALIERS http://synerbiomed.free.fr > > > >Pour vous d�sinscrire, envoyez un email vide � [EMAIL PROTECTED] >----------------- IKOULA RECRUTE ----------------- > >Retrouvez nos offres sur http://emploi.ikoula.com > >Serveurs mutualis�s, d�di�s, Windows, Linux, >retrouvez toutes nos promos sur www.ikoula.fr ! >-------------------------------------------------- >Service offert par http://www.unelistepourtous.net > --- SYNERBIOMED LE SITE DES PROFESSIONNELS BIOMEDICAUX HOSPITALIERS http://synerbiomed.free.fr Pour vous d�sinscrire, envoyez un email vide � [EMAIL PROTECTED] ----------------- IKOULA RECRUTE ----------------- Retrouvez nos offres sur http://emploi.ikoula.com Serveurs mutualis�s, d�di�s, Windows, Linux, retrouvez toutes nos promos sur www.ikoula.fr ! -------------------------------------------------- Service offert par http://www.unelistepourtous.net
