Bonjour,

Il y a quelques temps je lançais une consultation sur ma proposition d’import 
pour les arrêts d’autobus du Réseau de transport Métropolitain, maintenant EXO. 
J’attends incessamment leur autorisation pour l’import avec mention sur la page 
des contributeurs.

   
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR-Import_arr%C3%AAts_d%27autobus,_EXO_r%C3%A9seau_de_transport_m%C3%A9tropolitain

Tout commentaire sur ma méthodologie est bienvenue.

Depuis j’ai compris que EXO, tout comme la STM (Montréal), la STL (Laval) et le 
RTL (Longueuil) sont des opérateurs distincts mais qui collaborent sous l’égide 
de l’ARTM. Un peu compliqué mais maintenant clarifié. J’en ai profité pour 
créer une page pour l’ARTM dans le wiki:

  
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR-ARTM_-_Autorit%C3%A9_r%C3%A9gionale_de_transport_m%C3%A9tropolitain

La STL et le RTM ont une licence qui me semble beaucoup plus permissive:

  http://www.rtl-longueuil.qc.ca/fr-CA/donnees-ouvertes/
  https://www.stl.laval.qc.ca/fr/stl-synchro/developpeurs/ (voir à l’encadré 
Conditions d’utilisation)

Je songe donc les inclure à mon projet d’import sans autre formalité autre de 
les indiquer dans la page des contributeurs.

La question est: Aie-je bien compris ces licences? 

Il ne me semble pas que l’import dans la base de données OSM est une 
utilisation commerciale ou quasi commerciale mais peut-être y a-t-il un 
précédent qui m’obligerait à obtenir une autorisation spécifique.

Merci,

Claude
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