A mon avis, France 3 a une gestion stricte des droits. La question est de 
savoir, s'ils commercialisent ou non
leurs reportages peu de temps après leur réalisation.
Dans tous les cas, les ayant-droits intellectuels  (caméraman, journaliste, 
principalement) doivent recevoir leur
du selon un barème négocié.
Je ne conseille pas à l'association d'utiliser des images dont  on n'a pas mis 
le statut juridique au clair.
Une extension de l'idée du cercle de famille n'est pas prudente, si elle n'est 
pas ponctuelle, ce qui
exclut l'idée de formation.
Au moins, nous tenons un bon acteur pour les futurs films réalisés en interne. 
;-) .

Christian (sans tirets)


Le 7 déc. 2011 à 21:25, Marc Sibert a écrit :

> Le 07/12/2011 20:13, Pierre-Alain Dorange a écrit :
>> Pierre-Alain Dorange<pdora...@mac.com>  wrote:
>> 
>>>> Je doute que nous puissions mettre en ligne la vidéo sans
>>>> autorisation, question de droits comme toujours même si notre
>>>> redevance l'a déjà payée.
>>>> 
>>>> Pierre-Alain a peut être le contact pour avoir cette autorisation...
>>>> Pierre-Alain ?
>>> Bravo a ceux qui on récupéré le reportage, moi j'avais pas réussit.
>>> La réalisatrice a demandé pour que j'ai une copie DVD (mais c'est même
>>> pas sur) alors une autorisation de réutilisation c'est pas gagné.
>>> 
>>> Mais je vais demander à la réalisatrice, on verra bien.
>> Elle est contente que ça plaise, par contre la rédaction de F3 a rien
>> compris...
>> Il autorise la (re)diffusion dans le cadre famillial ou cercle d'amis...
>> Bon je veux bien être ami avec tout le monde mais pas sur que ça soit
>> dans "l'esprit" (sic).
>> 
>> Je cite :
>> "
>> si la diffusion a lieu dans le cadre familiale ou du cercle d'amis,
>> il n'y a ni autorisation à demander à ftv ni droits à payer aux
>> organismes de collecte des droits d'auteur.
>> Dans tous les cas de diffusion publique il faut:
>> -demander l'autorisation de ftv par écrit (mail à m'envoyer) mentionnant
>> le nom de l'organisateur, la salle, le nombre de spectateurs invités,
>> l'événement donnant lieu à la diffusion, prix d'entrée;
>> -la salle ou l'organisateur doivent déclarer et payer les droits
>> d'auteur (liste que nous fournirons) aux organismes de collecte de
>> ceux-ci.
>> "
>> 
>> Je vais contacter directement la directrice de production pour essayer
>> d'exposer plus clairement que c'est pour diffuser dans le cadre de
>> formation, voir sur le site internet de l'association et uniquement ce
>> reportage...
>> 
> Bonsoir,
> 
> Si tu as encore du courage... peux-tu demander la liste des auteurs que l'on 
> voit directement avec eux. Ya peut être moyen qu'ils "nous" (l'asso) les 
> abandonnent ?
> 
> Par contre le cercle d'amis, c'est jouable dans une présentation à moins de 
> 10 personnes.
> 
> A+
> 
> -- 
> Marc Sibert
> m...@sibert.fr
> 
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