Bonjour à tous,

Je viens tout juste de voir la longue discussion qui s'est engagée concernant le programme Geosud. C'est effectivement moi qui ai réalisé la plate-forme cartographique de demande d'images avec l'aide de 3LIZ (merci ReLuc).
Par contre, ce n'est pas moi qui me suis occupé des aspects juridiques lié à la réutilisation des images. Comme cela a été évoqué par David Monniaux, je suis d'ailleurs bien convaincu que le service juridique du Cemagref n'a jamais entendu parler d'OpenStreetMap... Les licences des images Geosud ont été avant tout pensées en terme d'utilisation pour la recherche et les collectivités territoriales. Le Cemagref n'est pas propriétaire de ces images, mais a seulement acquis une "multi-licence" qui l'autorise à les redistribuer dans la sphère publique. Le propriétaire reste le fournisseur (SPOT ou RapidEye). Aucune utilisation commerciale des images ou des produits dérivés n'est a priori possible pour le moment, ce qui exclurait de les utiliser pour contribuer à OSM. Je dis "a priori" car en ce qui concerne les produits dérivés, il faudrait mener une enquête plus approfondie auprès du service juridique du Cemagref pour savoir si il n'y a pas moyen de lever une exception concernant OpenStreetMap. Piste à creuser !
Le responsable du programme Geosud Pascal Kosuth (ancien directeur de l'UMR TETIS) est sensibilisé à OpenStreetMap et aux données ouvertes en général, notamment par mon intermédiaire. Il envisage une évolution possible des licences pour les prochains jeux de données qui vont être achetés par le Cemagref dans le cadre de la redistribution pour Geosud. Le principal problème est le coût supplémentaire qui serait engendré par une licence qui permettrait une utilisation pour des usages commerciaux. Il a déjà prospecté auprès du fournisseur RapidEye et la levée de la limitation commerciale doublerait le coût des images. Il sera donc nécessaire d'impliquer certains des organismes adhérents à Geosud pour le financement. Une levée de fond est en train de s'organiser et pourrait permettre de fournir la couverture 2010 Languedoc-Roussillon pour tous usages. Notez bien que ceci est encore au conditionnel, rien n'est encore fait.
Je parle dans ce message en mon propre nom, mais je vais en discuter demain avec Pascal Kosuth pour vous proposer une réponse plus "officielle" et sans doute plus argumentée que celle je viens de vous fournir. ;-)

Nicolas Moyroud


Le 14/12/2011 19:28, David Monniaux a écrit :
Le programme GEOSUD donne accès à de l'imagerie satellitaire. Il est ouvert notamment à des organismes privés poursuivant un but d'intérêt général. Il me semble qu'OpenStreetMap (Fondation) ou OpenStreetMap France pourraient rentrer dans ce cadre. Opinion?

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