En réponse à une question d'un contributeur qui ne sait pas s'il a accepté les 
termes de la future licence (ODbL).

Tous ceux qui se sont inscrits pour contribuer à partir du 5 décembre 2010 ont 
forcément accepté la future licence : c'était dans les conditions d'inscription.
Ceux qui ont contribué avant cette date doivent :
                    - lire les explications ici : 
http://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:ODbL/We_Are_Changing_The_License
                        puis, 

                   - faire une démarche sur cette même page au 3e paragraphe : 
Etape d'accord spontané (ou sur sa page d'utilisateur)

Si on n'a oublié ce qu'on a fait, il faut consulter la liste complète des 
contributeurs inscrits en France avec leur position sur l'acceptation :

                                             http://www.odbl.de/france.html




Christian Rogel
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