D apres ce qui a ete dit la licence t impose de redistribuer les donnees que tu 
decalques sous les meme conditions, or ce que tu vas creer dans la nouvelle 
base sera sous ODBL donc tu n as pas conserve les memes conditions donc 
violation de la licence des donnees initiales.

Julien




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> De : Vladimir Vyskocil <vladimir.vysko...@gmail.com>
>À : Discussions sur OSM en français <talk-fr@openstreetmap.org> 
>Envoyé le : Vendredi 13 Janvier 2012 15h35
>Objet : Re: [OSM-talk-fr] Une question (farfelue ?) sur le changement de 
>licence
> 
>
>On 13 janv. 2012, at 12:38, sly (sylvain letuffe) wrote:
>
>> On vendredi 13 janvier 2012, Christian Quest wrote:
>>> Des données en CC-by-SA doivent rester sous licence CC-by-SA à cause
>>> du "SA", non ?
>> 
>> Exact.
>> 
>> Si on avait le droit d'exporter puis ré-importer pour nettoyer la licence, 
>> toutes ses prises de becs depuis 3 ans n'auraient pas eu cette raison d'être.
>> 
>
>Mais je ne parle pas de re-importer les données... Je parle d'utiliser les 
>données comme source, un peu comme ce que l'on fait avec Bing. Pourrais t'on 
>par exemple décalquer les routes manquante dans la nouvelle base en utilisant 
>en fond OSM CC-by-sa ?
>
>Vlad.
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