Christophe tu mélange tout. La circulaire que je cite est strictement la circulaire officielle de 2011 tu peux la télécharger ici par exemple http://www.coramuc.fr/infodoc/cir_34284.pdf
Les traces éphémères ne sont pas dons OSM Bien sur que si. Un chantier de débardage peu durer des années, les piste forestiere associé aussi, elles perdurent meme longtemps apres le chantier souvent, elle apparaissent sur les topo de l'ign d'ailleurs. Ca n'empeche pas d'etre des voie privée, a priori interdite a la circulation, et que pourtant un peu tout le monde emprunte comme ca l'arrange. Meme chose pour les trace laissé par les troupeaux qui sont recyclé par les randonneurs, en effet les vache prennent souvent le chemin le moins fatiguant, les randonneur aussi :) Les bande pare feu devrait appaitre dans OSM comme des track effectivement, ca n'y autorise pas la circulation des véhicule amoteur pour autant. S'il y a un propriétaire, alors le chemin est privé et marqué comme tel dans OSM. Bien sur que non. La plupart des chemin d'exploitation ne sont jamais marqué comme privé, il sont d'ailleurs souvent utilisé par le publique pour randonner dessus. Pourtant techniquement c'est de la propriété privé, ou des droit de passage riverain sur la propriété privé. La propriété privé y est collective dans le sens ou en l'absence de titre clair de propriété les riverain accédant son copropriétaire du chemin d'exploitation. C'est chemin d'exploitation représente la majeur partie des "piste" de la campagne. En France la campagne est entierement exploité, quasiment tout est donc "privé", et les chemin qui y passe sont donc pour l'essentiellement des chemin privé. que ce soit du domaine privé de personne privé ou du domaine privé d'acteur public c'est la meme chose d'ailleurs. Le domaine vraiment public est réduit a la portion congrue. Pour les piste ... dans OSM on trouve de tout, en gros je vois une piste, chemin sur le terrain je le colle dans OSM. Ca ne veut absolument rien dire de son statut. C'est la meme chose sur les Topo de l'IGN les piste est chemin tracé n'ont rien de publics par défaut, la plupart son des chemin d'exploitation agricole, ou des chemin de rando "de fait". > Pure lobbying. Ce n'est pas la loi qui le dit. Ce n'est pas parce qu'un > Hummer ne passe pas, qu'un quad ou une moto dois faire demi-tour. C'est stricto sensu la directive préélectorale réclamé par codever, et signé par NKM. Celle a laquelle tu fait référence pour barrer d'un coup de plume la directive Ollin!!! > "En dehors des chemins aménagés"... Dans OSM il n'y a donc pas de > chemins représentés. >Ce qui n’empêchent pas l'existence de pistes et chemins ouverte à la > circulation sur les plages. > http://tile.openstreetmap.fr/?zoom=14&lat=43.37409&lon=4.59853&layers=B0000000FFFFFF Tu as remarqué que dans OSM on peut noter un chemin logique, et pas forcément physique, notament les pistes dans le désert ou les chemin avec "trail_visibility=terrible". Ce genre de chemin logique, en gros par ici on a l'habitude de passer, et ca passe, mais en pratique on n'y voit pas de trace durable , n'est pas un chemin aménagé. Un sentier de randonnée qui passe dans du bloc ou un pierrier par exemple, n'est pas un chemin aménagé au sens francais, mais ce sera un "path" au sens d'osm pourtant puisque l'itinéraire es connu et reconnu, et que c'est probablement le seul passage utilisable pour faire le chemin . > Ben oui, une propriété privée est... privée. Je doute que quelqu'un > découvre cet état de fait sur cette liste ! > access=private Bah non. La clef access n'est pas mise par défaut sur tout les chemin, parce que le tracé d'un chemin c'est avant tout la réalité physique du chemin. On trace un path parce que soit on y est passé, soit il y a manifestement un chemin visible depuis un endroit accessible au public. Ce n'est pas parce que c'est accessible au public que c'est public. La grande majorité du temps quand tu te balade a la campagne tu est sur du terrain privé et de chemin privé ... tu enjambes des barbelé privé, tu ouvre des portail privé etc. etc. Meme chose en foret, la plupart en France c'est du domaine privé ... tellement que tu n'a pas le droit d'aller t'y servir en bois ou autre. Donc non il n'y a pas d'access private sur toutes les pistes et chemins ... ni meme sur les tout les alley, driveway, parking "clientele", voie d'acces etc. C'est d'ailleurs bien le dabat ici, quel serait la clef access par defaut des path ... en gros y a t il plus de path interdit au vehicule motorisé que de path autorisé. Et la réponse est clairement, l'essentiel des "path" au sens OSM sont en Franc interdit au véhicule a moteur. Le 21 janvier 2014 15:08, Christophe Merlet <red...@redfoxcenter.org> a écrit : > Le 21/01/2014 14:47, Tetsuo Shima a écrit : > > Christophe tourve moi dans la nouvelle directive ce qui autorise > > systématique l'usage de véhicule a moteur sur les chemin qui ne sont pas > > des piste au sens d'osm? > > > > La nouvelle directive > > > > Cette interdiction peut se résumer par la formule lapidaire : « pas de > > hors piste ». _Cet article a pour conséquence de circonscrire la > > circulation publique des véhicules à moteur aux voies classées dans le > > domaine public routier de l’Etat, des départements et des communes, des > > chemins ruraux, et des voies privées ouvertes à la circulation publique > > des véhicules à moteur._ > > Dès lors, les lieux de passage suivants ne peuvent constituer des voies > > ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur : > > -les tracés éphémères (chemins de débardage ouverts et utilisés par les > > tracteurs pour la seule durée de l’exploitation d’une coupe, aux seules > > fins de tirer les bois exploités hors de la parcelle) ; > > Les traces éphémères ne sont pas dons OSM > > > -les bandes pare-feu créées dans les massifs forestiers pour éviter la > > propagation des incendies ; > > Les bandes pare-feu doivent être indiqué comme **piste** interdites à la > circulation sauf véhicules de secours. > > > -les itinéraires clandestins qui, à force de passages répétés, créent au > > sol une piste alors que le propriétaire n’a jamais eu l’intention de > > créer un tel chemin à cet emplacement ; > > S'il y a un propriétaire, alors le chemin est privé et marqué comme tel > dans OSM. > > > -les emprises non boisées du fait de la présence d’ouvrages souterrains > > ou aériens (canalisations, lignes électriques…), du couvert > > environnemental (bandes enherbées…), ou ouvertes pour séparer des > > parcelles forestières (lignes de cloisonnement) ; > > Les emprises non boisés ne sont pas des voies de circulation. Je ne > crois pas qu'il y ai une seule personne qui ai dessiné dans OSM une > piste pour atteindre les pylônes électriques THT ! > > > _Les sentiers manifestement destinés à la randonnée pédestre en raison > > de leur étroitesse ne sont pas non plus des voies ouvertes à la > > circulation publique des véhicules à moteur._ > > Pure lobbying. Ce n'est pas la loi qui le dit. Ce n'est pas parce qu'un > Hummer ne passe pas, qu'un quad ou une moto dois faire demi-tour. > > Sur le terrain on peut d'ailleurs trouver des panneaux "Circulation à > vos risques et périls" > > > Sur le domaine public maritime, s’appliquent les dispositions de > > l’article L. 321-9 du code de l’environnement qui pose également une > > interdiction de principe concernant la circulation et le stationnement > > des véhicules terrestres à moteur, en dehors des chemins aménagés, sur > > le rivage de la mer et sur les dunes et plages appartenant au domaine > > public ou privé des personnes publiques lorsque ces lieux sont ouverts > > au public. > > "En dehors des chemins aménagés"... Dans OSM il n'y a donc pas de > chemins représentés. > Ce qui n’empêchent pas l'existence de pistes et chemins ouverte à la > circulation sur les plages. > > http://tile.openstreetmap.fr/?zoom=14&lat=43.37409&lon=4.59853&layers=B0000000FFFFFF > > > > ... > > > > _Une voie privée ne peut donc être « ouverte à la circulation des > > véhicules à moteur » que si le propriétaire en est d’accord._ > > Qu’il s’agisse de _chemins privés ou de chemins d’exploitation_, la > > décision d’ouvrir ou de fermer ces voies à la circulation publique est > > une décision du propriétaire dans le cadre de l’exercice de son droit de > > propriété (art. 544 du code civil) qui l’autorise notamment à décider de > > clore sa propriété (art. 647 et 682 du code civil)4. > > La décision de fermer une voie privée à la circulation constitue une > > mesure de gestion du propriétaire (particulier, association foncière ou > > personne publique). Dans ce cas, aucun formalisme de la décision de > > fermeture n’est exigé. Cette décision, libre expression du droit de > > propriété, n’est pas susceptible de recours de la part des tiers. _La > > matérialisation de la fermeture n’est pas obligatoire en droit _, il est > > toutefois vivement conseillé de matérialiser la fermeture sur le terrain. > > Ainsi, d_ans le cadre d’une mesure de fermeture d’une voie appartenant > > au domaine privé d’une commune, prise sur le seul fondement du droit de > > propriété, le maire agit comme le ferait n’importe quel propriétaire > > privé, sans l’exercice d’aucune prérogative de puissance publique._ > > Ben oui, une propriété privée est... privée. Je doute que quelqu'un > découvre cet état de fait sur cette liste ! > > access=private > > > > _Les voies de défense contre l'incendie ont le statut de voies > > spécialisées, non ouvertes à la circulation générale._ > > Encore une fois, il faut utiliser la clé access. Et une voie de défense > contre les incendie est une piste à camions de pompiers. On est loin > d'un simple path. > > > Librement, > -- > Christophe Merlet (RedFox) > > _______________________________________________ > Talk-fr mailing list > Talk-fr@openstreetmap.org > https://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr >
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