L'URL d'accès des données est claire et en navigant naturellement on
passe bien par un bandeau "Licence Ouverte".

https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-*libres*.html#ocs-ge

Jean-Yvon

Le 25/06/2020 à 13:21, ades - ades.s...@orange.fr a écrit :
lire "sous licence,  Ouverte/Open License Version 2.0" et pas
« licence ocs etc."


Le 25 juin 2020 à 12:26, ades <ades.s...@orange.fr
<mailto:ades.s...@orange.fr>> a écrit :


bonjour,
le RPG et l’OCS_GE sont disponibles (pas pour tous les dpt) sous
licence OCS_GE
(https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/index.html)
J’en déduis, peut-être à tort ?, que l’on peut utiliser les .shp
dispos pour contribuer.
A mon sens le RPG est trop précis et a des lacunes (parcelles non
renseignées), alors que OCS_GE, plus « général » semble mieux
convenir pour OSM.
Possible ou pas, à une échelle communale je compte vérifier sur le
terrain…
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