Le dimanche 10 octobre 2004 à 23:41 +0200, Martin Braure de Calignon a
écrit :
> -----BEGIN PGP SIGNED MESSAGE-----
> Hash: SHA1
> 
> Tout est dans la pièce jointe, il fait plus ou moins suites aux
> diverses discutions de ces jours-ci, et le problème est que pour le
> moment le paquet devrait peut-être être retiré de debian. Bien sûr, il
> n'y a pour le moment qu'une réponse de la liste
> [EMAIL PROTECTED]
> 
> Erf, j'espère quand même que ça va s'arranger.
> mcoolive si je peux t'aider sur ce coup...
ok merci, j'ai trouvé une URL
http://lists.debian.org/debian-legal/2004/10/msg00092.html
Je vois que les messages de la période permettent d'identifier les implications
http://lists.debian.org/debian-legal/2004/10/msg00089.html (passage en
main ou contrib)
En revanche à comparer les réponses, je trouve la formulation de la
question suggérant du non-free est biaisée au début...
A ma connaissance, il a toujours été dans l'esprit de ADI et Sagem de
faire du libre et même du GPL - ce qui a été confirmé - un fichier
LICENCE étant en outre fourni depuis le début indiquant la GPL.
Il n'y a pas de changement de licence à ce niveau. Surtout une mise en
conformité et la fourniture de ce qui est nécessaire.

Après nous avons effectivement un souci de conformité des en-tête de
certains des sources .c / .h / .sh (+ fichiers de configuration).

Pour le firmware et le code DSP (fichiers BNM), les sources sont
demandés, je veux bien le comprendre. Après il nous faut un
interlocuteur de chaque camp permettant de valider que tout est possible
d'une part, et conforme d'autre part.
C'est pour cela que j'ai listé notre mode de travail, l'ensemble de nos
demandes potentielles et des explications pour permettre d'avancer de
manière pragmatique :
http://dev.eagle-usb.org/wakka.php?wiki=DeveloppementGPL
(ceci est librement diffusable bien sûr et peut servir d'argumentaire,
c'est fait pour ça)

Pour en revenir à la réponse de Nathanael Nerode <neroden at twcny dot
rr dot com> , je crains qu'il ne se soit basé uniquement sur le fichier
copyright et ait envisagé que nous demandions un changement de licence,
ce qui n'est pas le cas : nous demandons simplement l'inclusion d'un
pilote "réputé" GPL depuis que les contributeurs travaillent dessus (il
n'y a donc pas de changement de licence). Pour les en-têtes, j'avoue
avoir le même réflexe que lui, c'est un mal nécessaire, autant être
précis.
Désolé je ferai en anglais pour faciliter les prochaines réponses...
Merci de lui présenter ainsi la situation, au besoin je vais voir à
m'inscrire à cette liste.

@++
Ben'. aka baud123


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