baud a écrit :

ok merci, j'ai trouvé une URL

http://lists.debian.org/debian-legal/2004/10/msg00092.html
Je vois que les messages de la période permettent d'identifier les implications
http://lists.debian.org/debian-legal/2004/10/msg00089.html (passage en
main ou contrib)
En revanche à comparer les réponses, je trouve la formulation de la
question suggérant du non-free est biaisée au début...
heu désolé, la formulation vient de moi, mais il me paraissait logique qu'un firmware librement diffusable (c'est le cas) mais dont on a pas les sources doit se trouver dans non-free. Le but de mon message à l'origine étant bien de faire migrer le paquet contenant le firmware dans la section non-free, le reste dans la section heu main/contrib (j'en connais qui vont me tuer d'avoir voulu ça).

A ma connaissance, il a toujours été dans l'esprit de ADI et Sagem de
faire du libre et même du GPL - ce qui a été confirmé - un fichier
LICENCE étant en outre fourni depuis le début indiquant la GPL.
Il n'y a pas de changement de licence à ce niveau. Surtout une mise en
conformité et la fourniture de ce qui est nécessaire.

Après nous avons effectivement un souci de conformité des en-tête de
certains des sources .c / .h / .sh (+ fichiers de configuration).

Pour le firmware et le code DSP (fichiers BNM), les sources sont
demandés, je veux bien le comprendre. Après il nous faut un
interlocuteur de chaque camp permettant de valider que tout est possible
d'une part, et conforme d'autre part.
Pour ma part je dirais que tant qu'on a pas les sources, il est claire que cette partie là n'est pas GPL... Après, si les binaires sont librement diffusables, il pourront tout de même être dans la section non-free. D'après ce que j'ai compris, c'est bien le cas, ils sont librement diffusables, donc je pense que ceci ne devrait pas poser de problème tant est si bien qu'il y ait bien marqué quelque part que cette partie là n'est pas GPL mais est librement diffusable (bien sûr il faut que l'upstream l'ait dit, mais j'ai cru comprendre que c'était le cas). Pour le reste, il suffit de mettre correctement les entête, ce qui ne devrait pas poser de soucis.

Désolé je ferai en anglais pour faciliter les prochaines réponses...
Merci de lui présenter ainsi la situation, au besoin je vais voir à
m'inscrire à cette liste.


Heu en tout cas, moi j'aurais du mal à argumenter à ta place car j'ai pas autant de connaissance que toi sur le sujet, je risque de dire des grosses conneries, donc je me permettrais pas de lui faire passer ta réponse pour le moment (désolé, mais en plus mon anglais est carrément médiocre).

--
Martin

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