At 08:55 02/07/2006, you wrote:
Mais tu fais bien d'en parler puisqu'un autre message d'hier est resté sans suite.
A propos de copyright, j'ai retrouvé la formule exacte :
"Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages de la présente publication, faite sans autorisation de l'éditeur est illicite et constitue une contrefaçon. Seule sont autorisées, d'une part les reproductions strictement privées du copiste et non destinées à une utilisation collective, et d'autre part, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère scientifique ou d'information de l'oeuvre dans laquelle elle sont incorporées."

Prendre un dessin de GPB dans le MRA et le mettre sur un site web, même avec l'accord de GPB, ça me semble "glissant", non ?
Qu'en penses-tu ?
Silvain

Salut,

C'est mélanger plusieurs choses. Tout d'abord, la formule dont tu parles n'est pas la loi, c'est une phrase bateau qui ne fait que reprendre en vrac des articles des lois sur la propriété intellectuelle au seul profit de celui qui l'écrit. Mais quoi qu'il en soit, cette phrase ne fait qu'indiquer que l'éditeur est propriétaire de son oeuvre, c'est-à-dire la présentation, la mise en page, etc. Autrement dit, tu n'as pas le droit de reproduire la page telle quelle et de l'offrir en pâture aux avides modélistes par l'odeur alléchés..

Pour te faire bien comprendre: tu trouveras souvent pour des CD musicaux ou des livres d'oeuvres qui sont dans le domaine public, par exemple des romans de Balzac ou des oeuvres de Mozart, des mentions de copyright. Cela ne concerne pas les oeuvres de ces auteurs, mais le "produit" qui incorpore ces oeuvres. Tu ne peux pas faire un fac simile d'un livre actuel d'un roman de Balzac mais tu peux reproduire in extenso le texte sur un site web si ça t'amuse, tu en as le droit. De même, tu ne peux pas copier un disque de Mozart et en vendre cette copie mais, dfans la mesure où les droits des interprètes sont éteints (30 ans après la date de l'enregistrement) rien ne t'empêche d'en reprendre une partie, par exemple d'en faire une compilation différente et de la vendre. Dans les deux cas, la compilation, la présentation, la mise en page, etc. sont  ton oeuvre qui incorpore des éléments qui sont du domaine public.

En revanche, le contenu de la page, c'est-à-dire en l'occurrence le travail de GPB, appartient à lui et à lui seul au-delà de la publication qui en a été faite, sauf s'il a un contrat stipulant qu'on lui a acheté son oeuvre avec tous les droits afférents et non pas seulement le droit de la publier sur un plan.

Alors dors tranquille et demande à GPB :-)

Guy R.

Répondre à