Oui, à condition de faire la preuve directe que la perte de contrôle et
bien due au fait d'utiliser un matériel non conforme. C'est à dire faire
la preuve qu'en utilisant un système plus performant, qui travaille sur
une bande plus large, on a pris des risques.....Faut pas pousser quand
même. Ayons plutôt à cœur de vérifier que les batteries de réception
soient bien chargées et que les becs soient correctement dimensionnés
,les derniers problèmes que j'ai recensés au terrain étaient plutot de
cet ordre.
Den
Fabrice ESTIVALS a écrit :
Salut,
effectivement, même avec du materiel non-homologué les tiers seront
indémnisés...
Mais si l'expert établi que l'accident est causé par ce materiel
(c'est son but et ils ne sont pas tendres...) l'assureur est libre de
se retourner contre son sociétaire et de le faire passer à la caisse !
Evidement, l'assurance ne prend pas non plus en charge les poursuites
éventuelles de la part des sinistrés.
C'est juste pour info :-))
A+
Fabrice.
Le 29/05/2009 01:46, Denis a écrit :
En cas d'accident avec un modèle réduit, il faut savoir que
l'assurance FFAM ne souffre d'aucune exclusion matérielle, donc
que le matériel soit conforme ou pas les dégâts éventuels serons
couvert.
--
Liste de diffusion electron.libre
archives de la listes sur :
http://www.mail-archive.com/electron.libre%40ml.free.fr/
le site ftp de la liste (quand il fonctionne):
ftp://electrolibriste:electropo...@82.243.212.11:21 ou
http://electrolibriste:electropo...@82.243.212.11:12020/ftpelectronlibre/
ou en plus rapide http://electrolibriste.free.fr
la liste de discussion hors sujet :
mailto:el.barducoin-requ...@ml.free.fr?subject=subscribe
la carte mondiale des électrolibristes: http://mappemonde.net/bdd/electronlibre
Pour se désinscrire :
mailto:electron.libre-requ...@ml.free.fr?subject=unsubscribe
