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Bonsoir,
Ce qui caract�rise un DM c'est sa vocation, c'est �
dire la revendication du fabricant : tout instrument, appareil, �quipement...
destin� � �tre utilis� chez l'homme � des fins m�dicales, dit en gros l'article
L 665-3. Voir aussi l'article R 665-1, qui pr�cise que les DM sont destin�s
� �tre utilis�s � des fins... de contr�le, de traitement, d'att�nuation ou de
compensation d'une blessure ou d'un handicap.
Une canne anglaise est ainsi un DM.
Et un si�ge de douche pour handicap� ? Je ne crois
pas qu'il y ait une vocation "m�dicale" � proprement parler. Dans le doute, pourquoi pas d�clarer ? Mais pour quelle suite
possible ? Y a t'il une malfa�on �vidente ? Ou un d�faut ponctuel, voire un
d�faut de maintenance ! Si tu penses qu'une d�claration peut �viter de
reproduire le m�me �v�nement, d�clare sans h�siter. Sinon, mieux vaut
s'abstenir.
Si tu penses que c'est vraiment s�rieux, je te
sugg�re d'�crire un bref papier sur ce sujet original, et de le proposer pour
publication, RBM News ou Techniques Hospitali�res par exemple. C'est le meilleur
moyen de faire passer rapidement l'information. Ce sera certainement le plus
efficace, et cel� n'exclut pas une d�claration officielle.
Par curiosit�, j'aimerais bien savoir ce qui a pu
arriver de grave : rupture du si�ge ?
Cordialement,
Jo�l Ancellin
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