2011/7/11 Marc SIBERT <m...@sibert.fr>

> Je m'attends aussi à des réponses négatives vu le (non) traitement des
> problématiques de licence et de droit des marques. Je reste à votre écoute
> et la page du wiki peut être un lieu d'échange sur ce sujet.
>
>
Vu les (non) réponses actuelles, OSM a pour habitude de dire qu'on ne sert
pas de laboratoire pour les procès éventuels à venir sur le droit d'auteur,
droit des marques, etc.
C'est un peu bête de perdre du temps dans quelque chose qui va devoir être
effacé de la base... Il reste tant de choses à faire dont la légalité est
certaine...

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