Mon "peut-être" n'était pas anodin, je pensais à cette possibilité.
Le 8 février 2012 16:24, Vincent de Chateau-Thierry <v...@laposte.net> a écrit : > > > De : "Marc SIBERT" > > (...) Je > > soupçonne d'ailleurs que les traces sont tirées d'un décalque sur des > > cartes IGN réalisé par le CG : si cela est confirmé, cela mettrait > > *peut-être *en cause la responsabilité du CG vis à vis de la > réutilisation de > > ces données à des fins commerciales. OSM ne peut être inquiété car : > > > > 1. les données viennent du site du CG71 et ont une licence compatible > > CC-BY-SA & ODbL (http://www.opendata71.fr/licence/) > > 2. les information de géolocalisation des nodes sont systématiquement > > modifiées (du fait de leur faible qualité) avant d'être intégrées dans > OSM. > > L'utilisation de fonds IGN par certains de ses clients disposant d'une > licence > professionnelle doit permettre la création de données sans inquiétude > quant à leur > réutilisation, cf. les éléments fournis par Denis : > > http://lists.openstreetmap.org/pipermail/talk-fr/2011-December/038369.html > > vincent > > Une messagerie gratuite, garantie à vie et des services en plus, ça vous > tente ? > Je crée ma boîte mail www.laposte.net > > A+ -- Marc Sibert m...@sibert.fr
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