Salut, Merci pour la réponse
Le mercredi 16 mai 2012 17:10:40 Sylvain Maillard a écrit : > une oeuvre tombe dans le domaine public au bout de 75 ans, donc pour la > carte de 1870 ça me semble bon :D C'est bien ce qui me semblait > il n'y a que pour la ref INSEE ou il faudrait vérifier les droits > d'utilisation ... Mais là, je ne sais pas … si ça dit à quelqu'un de vérifier … À bientôt -- Nicolas Dumoulin http://wiki.openstreetmap.org/wiki/User:NicolasDumoulin _______________________________________________ Talk-fr mailing list Talk-fr@openstreetmap.org http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
