> > >Si pays_entreprise_facturée égal à pays_entreprise_facturante
> > > passer directement le taux de tva enregistrée pour le produit
> > >sinon
> > > afficher une case à cocher permettant de facturer à 0%
> > (désactivée
> > >par défaut)
> > > enregistrer dans la facture le taux 0% au lieu du taux
> > >produit
> > >
> > >
> > Pour moi ce serait très bien.
>
> Et bien plus qu'à attendre l'avis des autres.
Mon avis :
SI (pays_entreprise_facturée égal à pays_entreprise_facturante)
OU
(pays_entreprise_facturée NEQ pays_entreprise_facturante ET
client_facturé ne possède pas numero_tva_intracommunautaire)
passer directement le taux de tva enregistrée pour le produit
SINON
enregistrer dans la facture le taux 0% au lieu du taux produit
--
Marc Barilley
Ocebo
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