Nomination des responsables d'équipes
- Les candidats pour être responsables d'équipe doivent figurer parmi les membres de l'équipe concernée.
- Un responsable d'équipe est élu par le Conseil Ethique en un tour à la majorité qualifiée.
Extrait directement de la Charte : Ca fait bien partie actuellement des fonctions du CE (et c'est d'ailleurs la source du problème qui se pose si les membres du CE peuvent être chef d'équipe)
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