Re: [linux] droit d'auteur

2006-01-12 Par sujet Arnaud Vandyck
-BEGIN PGP SIGNED MESSAGE- Hash: SHA1 Rémi Letot wrote: Hello world, ma préoccupation particulière est hors sujet, mais le fond de la discussion s'applique au moins partiellement aux logiciels, et je crois que des gens qui savent sont sur la liste, donc... :-) J'ai une amie qui a

Re: [linux] droit d'auteur

2006-01-12 Par sujet Rémi Letot
On Thu, 2006-01-12 at 13:52 +0100, Arnaud Vandyck wrote: -BEGIN PGP SIGNED MESSAGE- Hash: SHA1 Rémi Letot wrote: Hello world, ma préoccupation particulière est hors sujet, mais le fond de la discussion s'applique au moins partiellement aux logiciels, et je crois que des

Re: [linux] droit d'auteur

2006-01-12 Par sujet Jean-François Straeten
Salut, On Thu, Jan 12, 2006 at 03:43:56PM +0100, Rémi Letot wrote: J'ai une amie qui a qui vient d'enregistrer une demo en studio avec son groupe, et en discutant avec elle je me rends compte que comme beaucoup couic J'aurais probablement dû préciser, mais le but de ces enregistrements

Re: [linux] droit d'auteur

2006-01-12 Par sujet Eric Darchis
Bonjour,On 1/12/06, Jean-François Straeten [EMAIL PROTECTED] wrote: mais il faut un moyen de prouver qu'ils sont bien auteurs de l'oeuvre.Mettre le nom dessus.Ben non. Imaginons qu'elle écrive un morceau et l'envoie à différents producteurs. L'un d'eux, indélicat, copie la mélodie et en fait un

Re: [linux] droit d'auteur

2006-01-12 Par sujet Jean-François Straeten
Re, On Thu, Jan 12, 2006 at 05:32:03PM +0100, Eric Darchis wrote: mais il faut un moyen de prouver qu'ils sont bien auteurs de l'oeuvre. Mettre le nom dessus. Ben non. Imaginons qu'elle écrive un morceau et l'envoie à différents producteurs. L'un d'eux, indélicat, copie la

Re: [linux] droit d'auteur

2006-01-12 Par sujet Jean-François Straeten
Lo, On Thu, Jan 12, 2006 at 10:17:02PM +0100, Fred wrote: 1. en dehors de toute considération de choix de licence, comment prouver qu'ils sont bien les détenteurs du droit d'auteur sur leurs oeuvres ? J'imagine qu'un acte daté devant notaire ou s'envoyer le tout par recommandé doit

Re: Re: [linux] droit d'auteur

2006-01-12 Par sujet Christian Hache
Bonjour Jean-FrançoisStraeten, un envoi recommander non ouvert à l'adresse de celui qui revendique la paternité avec bien évidemment le code source ou la musique est une preuve à remettre auprès d'un tribunal en cas de litige, mais prévoyer quelques enveloppe car elle doivent toujours etre

[linux] droit d'auteur

2006-01-07 Par sujet Rémi Letot
Hello world, ma préoccupation particulière est hors sujet, mais le fond de la discussion s'applique au moins partiellement aux logiciels, et je crois que des gens qui savent sont sur la liste, donc... :-) J'ai une amie qui a qui vient d'enregistrer une demo en studio avec son groupe, et en