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Si on doit passer en revue les
18 r�gles (si j’ai bonne m�moire) pour d�terminer la classe !! Aux journ�es de Lyon, BERTHIER
avait indiqu� qu’un guide sortirait pour r�pertorier la classe des principaux dispositifs
car si m�me des sp�cialistes des �quipements m�dicaux comme nous se posent des
questions, cela risque d’�tre encore moins clair pour d’autres professions D’apr�s certains coll�gues, malgr�
les r�gles de l’annexe 9 certains constructeurs n’ont pas fait classifier des
dispositifs similaires dans la m�me classe ce qui ne va pas faciliter les
choses Depuis le marquage CE nous
demandons dans nos consultations la classe de l’appareil (en r�f�rence au
d�cret 95.292) et nous avons souvent des r�ponses fantaisistes Concernant la liste, on ne m’emp�chera
pas de penser que la classification par classe CE si elle �tait simple pour le
l�gislateur ne correspond pas aux besoins r�els de la maintenance. Sauf erreur
de ma part des tables d’op�ration ou des lits m�dicaux ne doivent pas �tre de
classe 2b ou 3 alors qu’il y a eu des incidents signal�s dus � des d�fauts de
maintenance (on doit du reste pouvoir retrouver des alertes minist�rielles
concernant l’importance de la maintenance sur de tels dispositifs Michel BRICQ Ing�nieur
biom�dical CHU Limoges -----Message d'origine----- La classe
d'un DM est d�finie au travers de de la classification , annexe IX de la
directive 93/42 CEE, transpos�e en drtoit fran�ais par le d�cret 95-292 du 16
mars 1995, �galement en annexe IX Daniel Barr�
- Strasbourg -----Message
d'origine----- Merci pour
l'info, comment s'assure-t-on de la classe IIB ou III d'un DM, Cordialement Fran�ois
FAURE **************************************************************************** **
L'antivirus a controle ce message afin de determiner s'il contenait des salut Cyril,
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Title: RE: RE : nouveau texte sur obligation de maintenance
- RE : nouveau texte sur obligation de maintenance Cyril MARTIN
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