Bonsoir, Concernant ce site, de trois choses l'une : > - soit l'usage qui est fait ici des marques déposées est illégal, et la > FFRP n'a pas encore connaissance du site (ce qui m'étonnerait grandement si, > comme j'ai pu le lire sur ce thread, la fédé défend ardemment ses droits). > - soit il y a eu accord à l'amiable entre les deux parties, contre > visibilité et mention des copyright. > - soit l'usage est légal, pour la raison que d'autres sur cette liste ont > déjà entrevue, et que je tente de justifier ci-dessous en me référant au > site de l'INPI... >
Et pourquoi ne pas lui demander ? Il est toujours sage de voir comment on fait les autres :) Nico
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