Bonjour, Comme annoncé il y a quelques temps, j'ai envoyé un email à l'IGN pour savoir sous quelles conditions on pouvait utiliser les informations contenues dans les fiches sur les repères de géodésie et de nivellement. Je viens d'avoir une première réponse (en moins de 2 jours).
Voici le message que j'ai envoyé: ****************************************************************** Madame, Monsieur, Dans le cadre du projet OpenStreetMap, nous souhaitons pouvoir réutiliser les informations disponibles dans les fiches descriptives des repères de géodésie et de nivellement. Ce projet (http://www.openstreetmap.org/) vise à établir une cartographie libre à l'échelle mondiale. Au départ, comme son nom l'indique, le projet était surtout orienté routier mais il est en train de s'ouvrir à des aspects plus variés tels que la randonnées pédestre, les sports de plein air,etc. où ces fiches géodésiques nous seraient d'une aide précieuse. Nous souhaitons pouvoir réutiliser ces données publiques dans le plus strict respect de la législation sur les droits d'auteur. Ainsi, la Direction Générale des Finances Publiques nous a récemment formellement confirmé un droit de réutilisation du Plan Cadastral Informatisé sous conditions de mentionner la source des données originale et de ne publier qu'un travail composé. Nous désirons savoir si une telle démarche avec les fiches descriptives de géodésie et de nivellement est possible et quelles seraient les conditions de cette réutilisation. J'attire votre attention sur le fait que la licence Openstreetmap (http://wiki.openstreetmap.org/wiki/Licence) permet une réutilisation commerciale des données qu'elle publie. En l'attente de votre réponse, nous vous prions, Madame, Monsieur, d'agréer l'expression de nos salutations distinguées. Pour le projet OpenStreetMap Eric Sibert ***************************************************************** Voici la première réponse: ***************************************************************** Cher Monsieur, Mes collègues du service de gédésie et de nivellement m'ont retransmis votre demande postée à l'adresse s...@ign.fr ce mardi. Pourriez-vous simplement me préciser quelles informations vous souhaitez réexploiter et sous quelle forme (est-ce, par exemple, une ré-utilisation similaire à celle qui est faite sur geoportail.fr ou bien quelque chose de tout à fait différent) ? Vous pouvez me joindre au numéro de téléphone figurant ci-dessous demain après-midi le cas échéant. En vous remerciant par avance pour votre réponse, Très cordialement, Frédéric Cantat IGN - Département Diffusion et licences d'exploitation Tel : 01.43.98.83.98 ***************************************************************** Qu'en pensez-vous? Qu'est-ce que vous sentiriez comme réponse? Éric _______________________________________________ Talk-fr mailing list Talk-fr@openstreetmap.org http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr