Bonjour,

Je n'ai pas téléphoné à la personne qui m'a répondu vendredi après-midi. 
Voici ma proposition de réponse. J'attends vos commentaires.

*********************
Cher Monsieur,

Je vous remercie pour votre réponse. Il y a en fait deux niveaux 
d'utilisation possibles.

Le premier niveau consisterait à utiliser les informations sur le repère 
pour caractériser l'élément qui le supporte. Par exemple, on a un repère 
géodésique au sommet d'une montagne. On utilise alors les coordonnées 
(latitude, longitude et altitude) du repère indiquées dans la fiche pour 
avoir les coordonnées du sommet de la montagne. Ça peut aussi 
s'appliquer sur les cols avec les repères de nivellement ou toute autre 
structure supportant un repère.

Le second niveau serait de saisir directement dans notre base qu'il y a 
un repère géodésique à cet endroit.

Dans tous les cas, on peut envisager (et c'est même souhaitable de notre 
part pour la traçabilité) d'indiquer la source des données (par exemple 
: IGN, Service de Géodésie et Nivellement: 2009), la référence du repère 
(du type 3818502 1) voir même un lien vers la fiche d'origine sur le 
site de l'IGN.

J'espère que ces éléments vous aurons éclairci notre demande. Je reste à 
votre disposition pour de plus amples détails.

Bien cordialement

Pour le projet OpenStreetMap

Eric Sibert
************************

Eric SIBERT a écrit :
> Bonjour,
> 
> Comme annoncé il y a quelques temps, j'ai envoyé un email à l'IGN pour 
> savoir sous quelles conditions on pouvait utiliser les informations 
> contenues dans les fiches sur les repères de géodésie et de nivellement. 
> Je viens d'avoir une première réponse (en moins de 2 jours).
> 
> Voici le message que j'ai envoyé:
> ******************************************************************
> Madame, Monsieur,
> 
> Dans le cadre du projet OpenStreetMap, nous souhaitons pouvoir 
> réutiliser les informations disponibles dans les fiches descriptives des 
> repères de géodésie et de nivellement. Ce projet 
> (http://www.openstreetmap.org/) vise à établir une cartographie libre à 
> l'échelle mondiale. Au départ, comme son nom l'indique, le projet était 
> surtout orienté routier mais il est en train de s'ouvrir à des aspects 
> plus variés tels que la randonnées pédestre, les sports de plein 
> air,etc. où ces fiches géodésiques nous seraient d'une aide  précieuse.
> 
> Nous souhaitons pouvoir réutiliser ces données publiques dans le plus 
> strict respect de la législation sur les droits d'auteur. Ainsi, la 
> Direction Générale des Finances Publiques nous a récemment formellement 
> confirmé un droit de réutilisation du Plan Cadastral Informatisé sous 
> conditions de mentionner la source des données originale et de ne 
> publier qu'un travail composé.
> 
> Nous désirons savoir si une telle démarche avec les fiches descriptives 
> de géodésie et de nivellement est possible et quelles seraient les 
> conditions de cette réutilisation. J'attire votre attention sur le fait 
> que la licence Openstreetmap 
> (http://wiki.openstreetmap.org/wiki/Licence) permet une réutilisation 
> commerciale des données qu'elle publie.
> 
> En l'attente de votre réponse, nous vous prions, Madame, Monsieur, 
> d'agréer l'expression de nos salutations distinguées.
> 
> Pour le projet OpenStreetMap
> 
> Eric Sibert
> *****************************************************************
> 
> Voici la première réponse:
> *****************************************************************
> Cher Monsieur,
> 
> Mes collègues du service de gédésie et de nivellement m'ont retransmis 
> votre demande postée à l'adresse s...@ign.fr ce mardi.
> 
> Pourriez-vous simplement me préciser quelles informations vous souhaitez 
> réexploiter et sous quelle forme (est-ce, par exemple, une 
> ré-utilisation similaire à celle qui est faite sur geoportail.fr ou bien 
> quelque chose de tout à fait différent) ?
> Vous pouvez me joindre au numéro de téléphone figurant ci-dessous demain 
> après-midi le cas échéant.
> 
> En vous remerciant par avance pour votre réponse,
> 
> Très cordialement,
> 
> Frédéric Cantat
> IGN - Département Diffusion et licences d'exploitation
> Tel : 01.43.98.83.98
> *****************************************************************
> 
> Qu'en pensez-vous? Qu'est-ce que vous sentiriez comme réponse?
> 
> Éric
> 
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