Exact, "sous des modalités compatibles avec la license CC-BY-SA" est plus
correct.

Le 25 janvier 2010 17:29, Emilie Laffray <emilie.laff...@gmail.com> a écrit
:

>
>
> 2010/1/25 Ab_fab <gamma....@gmail.com>
>
>  Bonjour,
>>
>> On peut commencer par un état des lieux, et voir les ressourges SIG dont
>> dispose en propre la communauté de communes (CC Vallée de Clisson ?), et
>> dans quelle mesure elle peut les mettre à disposition sous les modalités
>> CC-by-SA, sur le modèle de BMO.
>>
>
> Les données n'ont pas besoin d'être mises a disposition sous CC-BY-SA.
> Elles peuvent l'être sous un format domaine publique. Je crois que BMO va
> mettre une licence comme cela d'ailleurs afin de permettre aux sociétés
> privées de reprendre leurs cartes aussi.
> Tout dépend du but de ces clients, et s'ils veulent permettre a tout le
> monde ou pas de disposer de ces données.
>
> Emilie Laffray
>
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