Societe.com (Societe.com - groupe La Poste)  utilisent les tuiles OSM
depuis les serveurs de la fondations sans aucune mention vis-à-vis de ces
ressources (ainsi qu'OpenLayers, mais je ne pense pas qu'un texte
d'attribution soit obligatoire). Les seules sources qu'ils mentionnent en
bas de la page sont "Sources privées, INPI, INSEE, Service privé distinct
du RNCS", et rien dans les mentions légales ou FAQ...

Ils n'hébergent même pas le code JavaScript d'OpenLayers sur leur propres
serveurs, au risque de se retrouver comme
SFR<http://www.pcinpact.com/breve/82551-quand-sfr-hotlink-script-et-se-fait-prendre-main-dans-sac.htm>
 :)

Je les ai contacté il y a environ un mois par leur formulaire, et à ce jour
aucune réponse ou modification...

Si quelqu'un a une idée pour améliorer la situation, je suis preneur :)

Éric
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