Le dimanche 21 août 2005 à 21:56 +0200, Nicolas a écrit : > >En résumé, c'est donc soit TVA française (le particulier), soit pas > de > >TVA (tous les autres cas). C'est bien ça ? > > > Oui, sauf erreur de ma part.
Ça me semble tout à fait logique, mais parfois, entre la réglementation et la logique... ;-) > >Si pays_entreprise_facturée égal à pays_entreprise_facturante > > passer directement le taux de tva enregistrée pour le produit > >sinon > > afficher une case à cocher permettant de facturer à 0% > (désactivée > >par défaut) > > enregistrer dans la facture le taux 0% au lieu du taux > >produit > > > > > Pour moi ce serait très bien. Et bien plus qu'à attendre l'avis des autres. -- Christophe _______________________________________________ Dolibarr-dev mailing list [EMAIL PROTECTED] http://lists.nongnu.org/mailman/listinfo/dolibarr-dev
