Pour le CG du Calvados <http://www.cg14.fr/geoservices/telechargement/>, notez tout de même la nuance du copyright qui limiterait l'utilisation. Mais rien n'empêche de leur demander s'ils accepteraient d'aller plus loin... http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/ ( *Pas d'Utilisation Commerciale*. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.* Pas de Modification*. Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création.)
Pour les communes, il faut savoir qu'il y a de nombreuses collectivités territoriales qui ont déjà fait leur propre travail de digit ou récupération de contour de communes, depuis le cadastre et recalé sur orthophoto qu'ils ont éventuellement pu faire. En proposant un bon protocole pour diffuser leur données, il serait possible, s'ils acceptent bien sur, de diffuser leur propres données. On essaye de joindre les 2 bouts avec Sylvain avec l'espoir que les étincelles fasse un bon feu ;) Robin.
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