bonjour,
Je me présente, François Vigouroux, responsable du SIG à BMO.
Après le territoire de BMO sur lequel plusieurs couches d' informations ont été 
reversées dans OSM , nous 'François Van der Biest, Steven Le Roux et moi)  
pousuivons le travail  de constitution du référentiel (voies/batis) sur les 
communauté de communes voisines.
Et le plus vite possible pour :
  . Aider et orienter certaines communes qui souhaitent lancer leur cartopartie 
vers du recueil à valeur ajoutée : petit patrimoine, cheminement,...
  . remplir l' espace encore vierge par une donnée de bonne précision 
planimétrique et éviter un futur travail de recalage long et fastidieux (je le 
fait actuellement sur Brest sur un wms ortho10cm que m' a mis à disposition 
François).

Concernant les droits, pour BMO, c' est réglé officiellement par une 
délibération signée le 12 mars.
Pour les ComComs, il s' agit , à ce stade, d' un accord verbal d' élus mais je 
projète d' engager, dans les prochains mois, les démarches pour formaliser cela 
probablement dans même forme que celle utilisée par BMO.

Je précise que le SIG territorial s' étendra début 2011 de BMO (218 km2) aux 
territoires des 6 ComComs voisines sur 1690 kms2. Le montage des coopérations 
est en cours de finalisation.

Quant à l' origine du filaire de voies en cours d' import différentiel par 
FVdB, il provient d' une récente prestation de digitalisation confiée par les 
ComCom sur un fond de cadastre numérique.
Donc pas de soucis concernant les droits sur ces données.

L'ensemble du territoire du pays de Brest devrait être couvert pour la rentrée.

Et la tâche va s' étendre comme sur un buvard...
François


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