Le 26 mai 2013 18:04, DBigg <denis.bigor...@gmail.com> a écrit :

> PS 3 : Désolé de nourrir le troll, mais trop, c'est parfois vraiment trop
>

Il n'y a aucun troll. Le sujet est d'ailleurs pas du tout hors sujet et est
très sérieusement une discussion appropriée sur cette liste consacrée à OSM
et ses usages en France et dans le monde (au moins francophone). Car on est
en train de discuter de quelque chose qui n'a encore fait l'objet d'aucune
réflexion sérieuse quand à la signification des tags à une échelle
infra-communale (hors du cas des communes formées par le regroupement de
plusieurs villages à agglomérations séparées).

En Espagne par exemple où les communes sont fréquemment des regroupements
de tous petits hameaux (parfois aujourd'hui devenus inhabités, et gérés
maintenant en indivision par **plusieurs** communes proches, le territoire
n'étant formellement dans aucune de ces communes et n'étant pas non plus
une collectivité au sens propre puisqu'il est inhabité, c'est une
pseudo-commune dont le centre administratif est situé **en dehors** du
territoire en indivision dans une des communes membres de l'indivision),
chaque hameau est encore distinguable sur la carte et a son nom propre.

Et les "admin_centre" espagnols à une échelle infra-communale (niveau 10)
ont un sens (et ces hameaux sont même codifiés officiellement avec leur nom
par l'institut statistique nationale)... Mais les "admin_centre"s
disparaissent aussi quand on arrive dans des grandes villes où ils sont
fondus dans des quartiers sont la seule représentation réelle est consituée
uniquement par les frontières du quartier (le noeud "central" n'a plus
aucun sens, il n'y a même plus de service local identifiable sur le
terrain).

--- Notes (TL;DR) --

Cette spécificité espagnole se retrouve en partie en France pour des
communes frontalières (il y a de tout petits territoires en indivision
franco-espagnole qui ne sont formellement pas plus en Espagne qu'en France,
autrement dit on a une double frontière où les deux pays se recouvrent
partiellement et se partagent la gestion du territoire, avec une structure
calquée sur les "mancommunidad" espagnoles ou les comarques)

Ces indivisions (sens légal du terme) n'ont pas toujours fonctionné mais
elles revivent à cause du droit et de la volonté de coopérer plus
efficacement. Et aussi pour éviter de relancer de vieux conflits
frontaliers mais en faire plutôt une force de développement local (ce qu'on
voit par exemple en Cerdagne ou au Pays basque).

Cela pourrait faire école aussi pour le conflit frontalier entre Portugal
et Espagne par un modèle de cogestion en indivision, ou dans la gestion de
nos parcs régionaux pour une meilleure coopération transfrontalière dans
les Pyrénées, mais aussi avec l'Italie ou la Suisse entre Corse et
Sardaigne et dans les Alpes. Cela fonctionne dans certains pays ailleurs
dans le monde pour régler aussi des conflits (en Afrique centrale, en
Amérique du Sud pour la gestion de l'eau).

Et aussi pourrait améliorer la gestion de l'agglomération transfrontalière
de Lille-Mouscron-Courtraix (agglomération traversée en Belgique par une
frontière linguistique plus difficile que la frontière internationale),
même sans parler d'indivision au sens territorial mais en terme de
responsabilité partagée, droit de consultation mutuelle et coopération
renforcée. Et le modèle de fonctionnement en indivision pourrait
fonctionner entre la France et le Brésil (il n'y a pas de réel conflit
frontalier entre les deux pays) pour le grand domaine naturel amazonien de
Guyane qui pourrait être cogéré pour en faire un vrai parc naturel, s'il
n'y avait pas des difficultés avec le Suriname, avec des compétences
transfrontalières permettant aussi de garantir une sécurité commune sans
remettre en cause le droit national applicable ou la citoyenneté des
résidents (reste à régler comment ler forces de sécurité peuvent intervenir
au delà de leurs frontières, en plein accord de coopération et sans créer
de casus belli : la volonté politique, la coopération, et l"information
mutuelle de ce qui se fait dans le respect du droit de chacun sont la clé
et cela peutse garantir par des traités bilatéraux ayant force légale même
devant la Constitution de chaque pays).
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