Le cadastre est souvent basé sur les anciennes triangulations, mais n'a
pas toujours été révisé quand la triangulation (pourtant légale) est
entrée en application. Les planches sont localement correctes en termes
de taille et orientation (mais on trouve pourtant des décalages sur les
batiments dans les parcelles qui sont basées sur des déclarations ou des
estimations à vue de nez, avant que l'imagerie aérienne s'impose), mais
le positionnement absolu est correct. Pour le cadastre ce qui compte
c'est la taille des parcelles, les marques de géomètres au sol indiquant
les limites à ne pas dépasser pour une construction, ensuite le chantier
arrive, la construction a lieu à peu près à l'endroit prévu mais une
difficulté de terrain lors de la pose des fondations peut amener à
déplacer la construction un peu, ou le propriétaire change d'avis quand
il voit le terrain dégagé ou souhaite conserver des arbres ou se rend
compte qu'un chemin autour du batiment sera trop éétroit, ou qu'il ne
pourra finalement pas facilement loger une terrasse, ou un voisin
mécontent de l'ombre du batiment demande à ce que le bâtiment soit décalé.
Au final le batiment s'il est bien sur sa parcelle et respecte sa
surface au sol sera en l'état. Cela ne bloque pas la déclaration finale,
et la surface au sol ou habitable étant respectée, il n'y a pas lieu de
corriger (C'est plus strict en milieu urbain dense ou les alignements
sont imposés le long de la voirie et en terme de mitoyenneté quand les
batiments sont très proches les uns des autres ou accolés avec juste
quelques centimètres entre les murs contre les déformations pour éviter
qu'ils s'appuient les uns contre les autres, avec juste des joints en
façade et entre les toits car on ne pourra pas peindre et l'étanchéité
des murs doit être préservée).
Pour se repérer on peut chercher dans le cadastre la position des bornes
géodésiques de calage sur le terrain et aller vérifier leur position
effective dans la triangulation de référence actuelle. Mais dans nombre
de communes il y a peu de bornes de référence (en milieu rural, on
trouve souvent le clocher de l'église et sinon quelques points hauts
dispersés. Cependant je ne pense pas que cela aille à des écarts de plus
de 10 mètres, sauf dans des communes à très fort relief ou le calage "à
vue" depuis des points estimés de proche en proche a pu laisser des
imprécisions importantes (surtout si le point de visée n'était pas lui
même marqué par une borne géodésique suffisamment précise, par exemple
un point sur un aplomb rocheux ou un ancien poteaux dont le relevé était
ancien mais qui a été déplacé depuis.
Déplacer un géomètre coute cher aujourd'hui, les communes ne le font
plus et demandent juste que les travaux prévus soient déclarés et rendus
visibles par un panneau sur le terrain, pour que les voisins puissent
contrôler. Les négos de voisinage se font souvent sans intervention
directe de la collectivité. S'il y a lieu les propriétaires et voisins
se mettront d'accord pour le passage d'un géomètre que le propriétaire
paiera à ses frais et pour faire connaitre le bornage aux voisins. Ce
peut être des années après qu'on peut s'apercevoir que la déclaration au
cadastre en mairie n'est pas exactement ce qui y a été noté, mais passé
une période légale de recours, ou si un litige apparait mais est négocié
directement entre propriétaires, ou si un propriétaire conteste une
décision fiscale sur la surface qui lui est taxée, il peut y avoir une
rectification. Si personne ne vient se plaindre, ça reste en l'état.
Maintenant avec l'imagerie aérienne précise on a encore moins besoin de
borner les terrains. Mais refondre les planches cadastrales pour les
recaler est un boulot énorme que peu de communes rurales peuvent se
payer (surtout celles qui n'ont pas encore eu d'aides pour le vectoriser
et le mettre aux nouvelles normes et pour s'équiper en SIG modernes), et
même avec les nouvelles intercommunalités, les plus rurales ont de
larges territoires pas aussi précisément couvert et la vectorisation a
pu au départ se faire juste que les planches cadastrales existantes, à
peine réalignées/orthorectifiées et il s'écoule beaucoup de temps avant
que les données vectorielles initiales sont finalement ajustées par des
années de relevés sur le terrain en densité suffisante pour définir une
nouvelle triangulation plus précise et finalement recaler le tout sans
trop de dommages (et sans trop de contestations à gérer de la part des
administrés, surtout en terme de taxes foncières).
L'administration est tout aussi lente à réévaluer les "valeurs
locatives" de l'immobilier. Elle fait largement confiance à l'état moyen
des marchés mais uniquement là où ont lieu des opérations de vente et
pas à chaque aménagement par un propriétaire.
Le 7 juin 2018 à 11:21, Pierre Jarnet <pjar...@domovoy.me
<mailto:pjar...@domovoy.me>> a écrit :
Merci pour la réponse,
C'est ce que je me disais pour le cadastre, étant donné que les
constructions les plus récentes colle parfaitement avec l'ortho IGN mais
les anciennes pas du tout…
Fadrait-il que je décale toutes les données OSM pour coller à l'ortho
IGN alors ?
Le 07/06/2018 à 11:02, emeric Prouteau a écrit :
> Bonjour,
>
> Le calage du cadastre n'est pas fiable à mont gout. Sur la commune ou je
> travail nous pouvons avoir des décalages de 40m sur certaines zones. Le
> décalage du cadastre ne m'étonne donc pas.
>
> Lorsque que je reprends des zones sur OSM je me base sur mes trâces GPS
> et l'ortho IGN.
>
> Emeric,
>
> Le 7 juin 2018 à 10:39, Pierre Jarnet <pjar...@domovoy.me
<mailto:pjar...@domovoy.me>
> <mailto:pjar...@domovoy.me <mailto:pjar...@domovoy.me>>> a écrit :
>
> Bonjour,
>
> Je viens vers vous car j'ai un peu de mal à trouver le bon décalage
pour
> l'imagerie BDOrtho IGN sur la zone ou je travaille actuellement, la
> commune de Plobannalec-Lesconil dans le Finistère.
> En effet, il y a beaucoup de décalages entre les données et
l'imagerie,
> de même pour le cadastre, les traces GPS sont pourtant d'une manière
> générale plutôt bien alignées avec l'imagerie.
>
> Le problème étant que le décalage n'est pas toujours le même suivant
les
> zones de la commune (pour le cadastre principalement, ce qui n'est
pas
> très étonnant j'imagine s'il n'a pas été mis à jour en entier / au
même
> moment / avec les même technique…).
> On a parfois l'impression que certains bâtiments on même pivotés…
>
> Bref je ne sais pas trop à quel saint me vouer et j'aimerais avoir
> l'avis de personnes plus expérimentées avant de continuer à améliorer
> les routes et ajouter des bâtiments, j'aimerais autant les mettre au
bon
> endroit dès le premier jet !
>
> Voici la zone :
> https://www.openstreetmap.org/relation/275460#map=14/47.8162/-4.2072
<https://www.openstreetmap.org/relation/275460#map=14/47.8162/-4.2072>
> <https://www.openstreetmap.org/relation/275460#map=14/47.8162/-4.2072
<https://www.openstreetmap.org/relation/275460#map=14/47.8162/-4.2072>>
>
> Snutin.
>
>
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<https://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr>>
>
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> *Emeric PROUTEAU*
> */Ingénieur en géomatique/
> emeric.prout...@gmail.com <mailto:emeric.prout...@gmail.com>
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>
> /Avant d'imprimer. Pensons à l'environnement.
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