Bonjour,

On Fri, Dec 04, 2009 at 04:14:02PM +0100, Pierre-Henri wrote:
> J'administre à titre perso un forum.

Il s'agit bien d'un problème en bordure du réseau.  Cela n'a donc rien à
voir avec la "neutralité du net".

> Or il se trouve que depuis hier, j'ai découvert qu'un membre connu de
> la communauté (je veux dire par là qu'il est inscrit depuis longtemps
> et qu'il envoit régulièrement des messages normaux) se livrerait à des
> discussions douteuses auprés des plus jeunes membres de ce forum, en
> particulier une jeune fille de 14 ans, appelons là Julie.

Tu as donc bafoué le secret de la correspondance privée ?  Ce serait
assez ennuyeux, sur le principe et pour servir de base à une action
juridique.

> J'ai découvert par hasard que le membre appelons le Jean, a réussi,
> je ne sais comment, à se connecter au compte de Julie et donc à lire
> sa messagerie privé.

Il y a là une véritable infraction, prévue par l'article 323-1 du code
pénal, en France :

« Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou
  partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de
  deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende. »

> J'ai donc pris la décision de bannir toute la range d'ip de ce pays
> ! au moins temporairement. Bonne ou mauvaise solution ? je ne sais
> pas.

Tu fais ce que tu veux chez toi.  Personnellement, j'aurais contacté le
service abuse (s'il existe) de son fournisseur d'accès en pointant les
accès frauduleux.  Le bannissement d'une plage d'IP entière peut
pénaliser d'autres utilisateurs et c'est à mon sens une mesure de
dernier recours (mais que celui qui n'a jamais blacklisté jette la
première pierre).

> Moi je ne suis pas apte à juger ce genre de chose. Je ne réprimande
> que l'usurpation de compte via un bannissement qui tiendra le temps
> qu'il trouve un proxy.

Compte tenu de ce que tu exposes, c'est la seule infraction réelle.

> Que peux faire un opérateur, j'aurais tendance à dire, rien du tout,
> c'est pas son rôle. Mais c'est le rôle de qui alors ?

Le tien et celui du fournisseur d'accès de Jean, les deux pairs de la
connexion, compte tenu de vos obligations respectives vis à vis de ce
qui vous gouverne.

-- 
Bertrand Yvain
http://www.IELO.net/
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