Le Samedi 27 Août 2005 12:00, M. Aconin a écrit : > JLM aka cityhunter a écrit : > > légalement une asso de loi de 1901 (asso à but non lucratif) > > Ah, ben s'il y a du monde ayant quelques lumières juridiques!
mis à part lorsqu'il s'agit d'assos qui s'occupent de problèmes sociaux ou humanitaires, il n'y a pas besoin d'avoir des connaissances juridiques approfondies et en général, quand le cas se fait sentir, il y a aussi nécessité d'avoir un avocat. ce qui pour moi est une référence pour les assos "normales" ;-) Guide pratique des associations Jean Joho 60, rue de Bâle 68000 COLMAR Pour le reste, tu fait ce que tu veux à condition de rester dans un cadre "moral" ; ainsi un membre pourrait très bien utiliser une voiture payée et assurée par l'asso pour son usage personnel épisodiquement, mais qu'un président se fasse payer un cabriolet haut de gamme pour son usage personnel exclusif est plutôt mal vu ; la loi met longtemps à réagir mais ça conduit toujours à de la prison ferme (enfin dans le Nord ...). Pour tout (restau, hotel, frais de déplacement ...), il vaut mieux rester dans des limites raisonnables : je me base sur les taux de remboursements ayant cours dans les administrations : ici, vu les différences de prix par rapport au nord, ils peuvent être supérieurs sans que celà passe pour un abus. > Il faut aussi rassurer, si on propose au responsable d'une médiathèque > ou autre, de diffuser la Kaella. > Qu'en pense le peuple? pour la licence, je mets la GPL en français ; par contre j'ai du souvent faire des factures (même de 0 €) pour des collectivités locales lorsque leur service comptabilité était trop borné pour comprendre qu'un logiciel pouvait être gratuit et que la GPL équivalait à la licence/numéro de série des logiciels propriétaires. -- et pis d'abord c'est quoi un dino ? une sorte de casimir avec de la guinness en guise de blouguiboulga ? -+-JFP in <http://www.le-gnu.net> : L'île aux dinos -+-
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