Bonjour,

Tu peux expliquer ce que tu entends par "mes droits"? En quoi c'est si
important que ce soit un tel ou un autre qui soit l'auteur de telle ou telle
contribution? Alors que je ne suis pas à l'origine "baigné" dans le monde du
libre, j'ai adhéré à l'esprit d'OSM justement parce que mes contributions
pouvaient profiter au plus grand nombre... Loin de moi l'idée de vouloir
clamer un quelconque droit!

Romain

Le 25 juin 2011 17:16, Christophe Merlet <red...@redfoxcenter.org> a écrit :

> Le mardi 19 avril 2011 à 10:18 +0200, Tenshu a écrit :
> > J'ai moi même comme vous vous en doutez refusé les termes de migration
> vers
> > OdBL pour la simple raison que ces termes ne précisent en rien de ce qui
> > pourrait advenir de nos contributions pendant la procédure de migration
> > finale.
>
> Je viens moi aussi de refuser les nouveaux "Termes du contributeur".
> Je n'ai plus le droit de contribuer à OSM...
>
> Dans l'absolu je ne refuse pas de passe d'une licence CC-By-SA à une
> licence Odbl, je refuse juste de céder tous mes droits à une fondation
> qui pourra faire ce que bon lui semble sans mon consentement puisque
> j'aurais renoncé à toute opinion ou recours.
>
> Je cite :
> "Vous concédez à OSMF, dans les conditions définies aux articles 3 et 4,
> de manière irrévocable et perpétuelle, une licence internationale, non
> exclusive et non soumise aux droits patrimoniaux d’auteur, aux droits
> des auteurs de bases de données ou à tout autre droit, relatif à un
> élément du Contenu, quel que soit le support. La concession porte
> notamment sur une éventuelle utilisation commerciale du Contenu ainsi
> que sur le droit de sous-licencier l’ensemble des contributions à des
> tiers ou sous-traitants. Vous acceptez de ne pas user de votre droit
> moral à l’encontre de OSMF ou de ses sous-traitants si la loi ou les
> conventions vous donne un tel droit relativement aux Contenus."
>
> Je contribue aux logiciels libres depuis nombre d'années, je n'ai jamais
> cédé mes droits à quiquonque !
> Je répète, j'accepte de contribuer au contenu de la base OSM sous une
> licence libre de partage à l'identique, mais je refuse d'abandonner mes
> droits à la fondation OSMF.
>
> Et puisque l'on me refuse le droit de contribuer à OSM, j'espère que
> OSMF n'aura pas le culot de me compter comme utilisateur inactif pour
> légitimer sa démarche à pas forcés !
>
>        Librement,
> --
> Christophe Merlet (RedFox)
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