Le 25/03/2015 13:26, sly (sylvain letuffe) a écrit :
J'ai l'impression de refaire le débat tous les ans...

Je racouricisais certes, mais on parle ici du droit d'auteur de la FFRP sur
l'oeuvre de l'esprit qu'est l'intinéraire "GR"
Et si la FFRP ne nous donne pas son accord de reproduire dans osm, c'est donc
qu'on a pas le droit.

C'est pas parce que le photographe publie sur son blog une photo en oubliant
d'indiquer "copyright machin truc" en bas que hop, ça en devient une licence
libre.
Mais justement, il semblerait que la FFRP soit en difficulté aujourd'hui pour faire valoir le droit d'auteur et revendiquer la propriété intellectuelle sur nombre d'itinéraires. Il semblerait que le rôle de la FFRP soit de labelliser plutôt que de produire les itinéraires. Aussi ne pouvant pas dire "non", et ne voulant pas dire "'oui", elle se tait. Et le flou lui est profitable, tout le monde croyant en sa capacité (son bon droit et ses moyens humains et financiers conséquents) à riposter aux contrevenants.

Le flou n'étant pas tout à fait levé, le fait de préciser notre intention de cartographier les GR, compte tenu du doute sur la propriété intellectuelle de la FFRP, et d'en informer la FFRP est un filet de sécurité nous permettant, en cas de conflit, de faire valoir notre bonne foi.

Il ne s'agit plus de demander si on peut, mais de dire à la FFRP "puisque de bonne fois, nous croyons que nous pouvons, nous le ferons après un délais de réponse, sauf si dans le délais imparti vous nous démontriez que nous ne pouvons pas".

La FFRP étant informée de notre intention pourra tout au plus, passé ce délais permettant raisonnablement une réponse, faire cesser la carto dans osm et retirer les GR saisis, mais ne pourra pas se prévaloir d'un préjudice en disant qu'elle ne savait pas. Elle ne pourra que s'en prendre à elle-même de n'avoir pas répondu aux multiples démarches.
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