Le 21 févr. 2013 à 16:13, Tetsuo Shima a écrit : > Bonjour, > > Faudrait savoir sur quel plan on se place. Y a t il un risque juridique pour > que les "editeurs" bénéficiant de l'antériorité d'un itinéraire, réclame sa > propriété intellectuelle sur ledit itinéraire. > > Si on suis les arret de la court, un itinéraire devient une oeuvre de > l'esprit assez facilement, et le premier qui le publie récupère la propriété > intellectuelle. > > Résultat l'itinéraire n'est pas libre, et ne respecte pas la license des > données OSM. Donc il fait courir un risque juridique. > > Est ce que d'autre itineraire que les GR sont dans ce cas ... a priori oui, > et il faudrait alors faire un inventaire exhaustif de ces dits itinéraire. > J'ai pris l'exemple de l'autobus un peu par provocation, mais a priori rien > ne garantie que l'itinéraire soit libre, pas plus bus, que randonnée, > itinéraire cyclable etc. > > Si on applique le principe aux GR, on devrait s'inquieter autant des autres > itinéraires. Certes on a pas encore vu un exploitant d'autobus réclamer des > droit sur la reproduction des itinéraire qu'il a conçu et publié, mais ce > n'est pas le souci ici, le souci c'est la compatibilité des donnée en > question et d'OSM, et tant que l'exploitant n'a pas explicitement libéré > l'itinéraire on devrait se placer dans la meme logique qu'avec les GR. > > Reste qu'on peut décider arbitrairement que les itinéraire de bus n'ont rien > de personnel, culturel etc. comme l'exige la court pour les chemin de > randonnée, mais la c'est de l'interprétation, on ne sait pas plus que ca ce > qui a motivé les auteurs de l'itinéraire pour faire passer le bus par ici > plutot que par là, ils peuvent arguer que c'est une création originale > mettant en valeur ci ou là, intimement lié a la culture locale etc. > > De la meme maniere je peux supposer qu'un GR c'est juste un des moyen les > plus simple moyen d'aller d'une étape a une autre, a pieds, pour visiter les > coins les plus populaire d'un région donnée et que donc le machin n'a rien de > particulièrement original et qu'il est principalement dicté par des > contrainte externe - qualité des chemin, absence de vehicule motorisé, > proximité des hébergement et attraction -. > > En gros si on souhaite vraiment enlever les GR de la base, ce qui me semble > une piste a suivre pour respecter la cohérence des donnée vis a vis de la > liberté de celle ci et donc de la license OSM, on devrait se poser la même > question a propos de beaucoup d'autre itinéraire, non pas de savoir si le > propriétaire risque ou pas un jour de réclamer, mais si strictement c'est > libre ou pas, pour qu'on soit certain que quelconque réclamation a infiniment > peu de chance d'aboutir. > > Si on commence a transiger sur les GR, on peut apres transiger sur tout ou > n'importe quoi. > > Après si certains - un minorité les pensant libre - pensent que les GR ont > leur place, il peuvent toujours entretenir les relations itinéraire de ceux > ci dans une base séparé, et faire porter le risque juridique sur leur épaules. > > Ce qui est le plus ennuyeux avec les GR c'est que dans la campagne française > leur dénomination et leur marquage a le même rôle que les marquage des > départementale et nationale pour les route. A l'usage c'est devenu un quasi > bien public, et leur tracé vu la quantité de gens qui les parcours deviennent > de vrai autoroute qui prennent donc un sens physique sur le terrain. Dans ce > sens les séquelles que laisse GR dans le paysage devrait pouvoir etre > cartographié ... avec marqué GR dessus. Sauf qu'il faudrait entretenir les > relations en question sans la notion d'ordre des parcours! pour pas tomber > dans la création originale, compliqué. Parce que quand on croise un GR en > ballade c'est pas pareil que croiser un chemin X ou Y, non seulement y a tout > un tas de pannonceau, marquage, mais le machin ressemble vraiment a une > autoroute. Pour le moment on représentait ca par la relation ordonné > d'itinéraire, c'était simple, ca expliquait tout et ca rendait bien compte du > terrain, en gros le chemin qui passe par ici est un itinéraire national, donc > physiquement il aura la tete d'un itinéraire emprunter massivement. Certain > propose de traduire cela sans la notion d'itinéraire ordonné pour éviter le > risque juridique, et de coller en dur sur chaque segment sans ordre, le fait > que c'est un mordeau d'itinéraire nationale, balisé, et emprunté massivement. > Libre a chacun de reconstruire ou pas l'itinéraire en recollant les "way" > bout a bout dans l'ordre. Je pense que cette alternative évite le risque > juridique largement, tout en permettant un bonne fidélité donnée <-> terrain. > > Plutot que de citer GR on cite "itinéraire pédestre > national/regional/international", on n'ordonne pas les way entre eux dans la > relation, et on éviter de citer GR et le code couleur du balisage, tout en > signalant que c'est balisé. En gros les way portant les GR deviennent tous > des éléments désordonné "itinéraire pédestre" ... appartement a plusieurs > grande catégorie en fonction de leur importance et de l'effet de celui ci sur > le terrain. Ca permettrait de conserver les GR dans la base sans exposer la > license OSM, et sans saboter le travail de ceux qui on relevé les itinéraire > a la main en les parcourant au GPS en relevant les balises etc. > > Le jour on on sera sur de pouvoir utiliser l'ordre des way et les appellation > GR XXX, il sera trivial de reconstruire les relation ordonnée et qualifié en > fonction des références des itinéraires. > > Cordialement.
+1 Les chemins physiques décrits comme empruntés par des randonneurs, au long cours ou à courte vue ;-) , OUI ; les relations, NON. et quid des poubelles ? Cela dit, à défaut de juristes dans OSM, l'AG ne pourrait-elle pas décider d'en consulter un ? Ce ne serait sans doute pas très cher… ;-) _______________________________________________ Talk-fr mailing list Talk-fr@openstreetmap.org http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr