Le 21 févr. 2013 à 16:13, Tetsuo Shima a écrit :

> Bonjour,
> 
> Faudrait savoir sur quel plan on se place. Y a t il un risque juridique pour 
> que les "editeurs" bénéficiant de l'antériorité d'un itinéraire, réclame sa 
> propriété intellectuelle sur ledit itinéraire.
> 
> Si on suis les arret de la court, un itinéraire devient une oeuvre de 
> l'esprit assez facilement, et le premier qui le publie récupère la propriété 
> intellectuelle.
> 
> Résultat l'itinéraire n'est pas libre, et ne respecte pas la license des 
> données OSM. Donc il fait courir un risque juridique.
> 
> Est ce que d'autre itineraire que les GR sont dans ce cas ... a priori oui, 
> et il faudrait alors faire un inventaire exhaustif de ces dits itinéraire. 
> J'ai pris l'exemple de l'autobus un peu par provocation, mais a priori rien 
> ne garantie que l'itinéraire soit libre, pas plus bus, que randonnée, 
> itinéraire cyclable etc.
> 
> Si on applique le principe aux GR, on devrait s'inquieter autant des autres 
> itinéraires. Certes on a pas encore vu un exploitant d'autobus réclamer des 
> droit sur la reproduction des itinéraire qu'il a conçu et publié, mais ce 
> n'est pas le souci ici, le souci c'est la compatibilité des donnée en 
> question et d'OSM, et tant que l'exploitant n'a pas explicitement libéré 
> l'itinéraire on devrait se placer dans la meme logique qu'avec les GR.
> 
> Reste qu'on peut décider arbitrairement que les itinéraire de bus n'ont rien 
> de personnel, culturel etc. comme l'exige la court pour les chemin de 
> randonnée, mais la c'est de l'interprétation, on ne sait pas plus que ca ce 
> qui a motivé les auteurs de l'itinéraire pour faire passer le bus par ici 
> plutot que par là, ils peuvent arguer que c'est une création originale 
> mettant en valeur ci ou là, intimement lié a la culture locale etc.
> 
> De la meme maniere je peux supposer qu'un GR c'est juste un des moyen les 
> plus simple moyen d'aller d'une étape a une autre, a pieds, pour visiter les 
> coins les plus populaire d'un région donnée et que donc le machin n'a rien de 
> particulièrement original et qu'il est principalement dicté par des 
> contrainte externe - qualité des chemin, absence de vehicule motorisé, 
> proximité des hébergement et attraction -.
> 
> En gros si on souhaite vraiment enlever les GR de la base, ce qui me semble 
> une piste a suivre pour respecter la cohérence des donnée vis a vis de la 
> liberté de celle ci et donc de la license OSM, on devrait se poser la même 
> question a propos de beaucoup d'autre itinéraire, non pas de savoir si le 
> propriétaire risque ou pas un jour de réclamer, mais si strictement c'est 
> libre ou pas, pour qu'on soit certain que quelconque réclamation a infiniment 
> peu de chance d'aboutir.
> 
> Si on commence a transiger sur les GR, on peut apres transiger sur tout ou 
> n'importe quoi.
> 
> Après si certains - un minorité les pensant libre - pensent que les GR ont 
> leur place, il peuvent toujours entretenir les relations itinéraire de ceux 
> ci dans une base séparé, et faire porter le risque juridique sur leur épaules.
> 
> Ce qui est le plus ennuyeux avec les GR c'est que dans la campagne française 
> leur dénomination et leur marquage a le même rôle que les marquage des 
> départementale et nationale pour les route. A l'usage c'est devenu un quasi 
> bien public, et leur tracé vu la quantité de gens qui les parcours deviennent 
> de vrai autoroute qui prennent donc un sens physique sur le terrain. Dans ce 
> sens les séquelles que laisse GR dans le paysage devrait pouvoir etre 
> cartographié ... avec marqué GR dessus. Sauf qu'il faudrait entretenir les 
> relations en question sans la notion d'ordre des parcours! pour pas tomber 
> dans la création originale, compliqué. Parce que quand on croise un GR en 
> ballade c'est pas pareil que croiser un chemin X ou Y, non seulement y a tout 
> un tas de pannonceau, marquage, mais le machin ressemble vraiment a une 
> autoroute. Pour le moment on représentait ca par la relation ordonné 
> d'itinéraire, c'était simple, ca expliquait tout et ca rendait bien compte du 
> terrain, en gros le chemin qui passe par ici est un itinéraire national, donc 
> physiquement il aura la tete d'un itinéraire emprunter massivement. Certain 
> propose de traduire cela sans la notion d'itinéraire ordonné pour éviter le 
> risque juridique, et de coller en dur sur chaque segment sans ordre, le fait 
> que c'est un mordeau d'itinéraire nationale, balisé, et emprunté massivement. 
> Libre a chacun de reconstruire ou pas l'itinéraire en recollant les "way" 
> bout a bout dans l'ordre. Je pense que cette alternative évite le risque 
> juridique largement, tout en permettant un bonne fidélité donnée <-> terrain.
> 
> Plutot que de citer GR on cite "itinéraire pédestre 
> national/regional/international", on n'ordonne pas les way entre eux dans la 
> relation, et on éviter de citer GR et le code couleur du balisage, tout en 
> signalant que c'est balisé. En gros les way portant les GR deviennent tous 
> des éléments désordonné "itinéraire pédestre" ... appartement a plusieurs 
> grande catégorie en fonction de leur importance et de l'effet de celui ci sur 
> le terrain. Ca permettrait de conserver les GR dans la base sans exposer la 
> license OSM, et sans saboter le travail de ceux qui on relevé les itinéraire 
> a la main en les parcourant au GPS en relevant les balises etc.
> 
> Le jour on on sera sur de pouvoir utiliser l'ordre des way et les appellation 
> GR XXX, il sera trivial de reconstruire les relation ordonnée et qualifié en 
> fonction des références des itinéraires.
> 
> Cordialement.

+1  
Les  chemins physiques décrits comme empruntés par des randonneurs, au long 
cours ou à courte vue ;-) , OUI ; 
les relations, NON.
et quid des poubelles ?
Cela dit,  à défaut de juristes dans OSM, l'AG ne pourrait-elle pas décider 
d'en consulter un ? Ce ne serait sans doute pas très cher… ;-)




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